Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'application en Bourgogne de l'édit de 1766 sur les défrichements.

  COLOMBET, Albert, 1952

• Les auteurs bourguignons du droit canonique sous l'Ancien Régime.

  COLOMBET, Albert, 1950

• Problèmes juridiques soulevés par le déplacement d'un marché au Moyen Âge.

  COLOMBET, Albert, 1946

• La justice « sous latte » en Bourgogne sous l'Ancien Régime.

  COLOMBET, Albert, 1940

• Les parlementaires bourguignons à la fin du XVIIIe siècle. [Thèse].

  COLOMBET, Albert, 1937

• Le Parlement de Bourgogne devant les doctrines physiocrates.

  COLOMBET, Albert, 1937

• Les ducs de Bourgogne : Philippe le Hardi, Jean sans Peur, Philippe le Bon, Charles le Téméraire.

  COLIN, P., 1941

• Une frontière ouverte. Duché de Bourgogne et Franche-Comté sous le règne de François Ier.

  CLEMENCEAU, Robert, 1955

• Le droit d'indire d'après dans la coutume officielle du duché de Bourgogne (XVIe-XVIIIe siècles).

  CHEVRIER, Georges, 1952

• Les formes juridiques de l'enquête sur les droits ducaux au XVe siècle.

  CHEVRIER, Georges, 1936

• Vigerius Burgundiæ.

  CHAUME, Maurice, 1938

• Le partage des terres entre Gallo-Romains et Burgondes aux Ve et VIe siècles. Examen du système proposé par F. Lot.

  CHAUME, Maurice, 1932

• Les origines du duché de Bourgogne. Ière partie : Histoire politique.

  CHAUME, Maurice, 1925

• Les comtes d'Autun [Saône-et-Loire] des VIIIe et IXe siècles.

  CHAUME, Maurice, 2006

• Droits d'usage forestiers, un exemple de contentieux multiséculaire.

  COSTA, Alain, 2004

• Bourgogne, France et Angleterre au traité de Troyes [21 mai 1420, Aube]. Jean de Thoisy, évêque de Tournai, membre du Conseil du roi (1350-1433).

  CHAMPION, P., 1943

• Les particularités juridiques du terroir mâconnais à la fin de l'Ancien Régime et au début du XIXe siècle.[Mâcon, Mâconnais (Saône-et-Loire)]

  CHAMPIER, Louis, 1946

• Les coutumes du duché de Bourgogne et la rédaction des coutumes de Nivernais de 1464.

  CHAMPEAUX, Ernest, 1936

• Coutumes de Bourgogne et coutumes du duché de Bourgogne.

  CHAMPEAUX, Ernest, 1935

• Charles de Navarre et la falsification des <i>consuetudine ducatus Burgundiœ</i>.

  CHAMPEAUX, Ernest, 1935

• Le comté de Romont [Suisse] et la première rédaction bourguignonne des coutumes vaudoises.

  CHAMPEAUX, Ernest, 1934

• Le coutumier vaudois [Pays de Vaud, Suisse] de Quisard [Pierre] et les coutumes du duché de Bourgogne.

  CHAMPEAUX, Ernest, 1930

• Cluny et son empire. [Abbaye de Cluny (Saône-et-Loire)]. [4e édition].

  CHAGNY, A., 1949

• Histoire économique de la poterie de grès dans la Puysaye [Yonne], de 1700 à 1870.

  CELLIER, (E.), 1932

• La question des subsistances en Macônnais [Mâcon, Saône-et-Loire] à la fin de l'Ancien Régime et au début de la Révolution (1788-1790).

  BOUVET, J., 1945