Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Observations sur les fonctions du procureur syndic de la ville et commune de Dijon à la fin de l'Ancien Régime.

  BODINEAU, Pierre, 1968

• La juridiction municipale de Dijon [Côte-d'Or], son étendue.

  BERTUCAT, Charles, 1911

• Les finances municipales de Dijon [Côte-d'Or] depuis la liquidation des dettes (1662) Jusqu'en 1789.

  BERTUCAT, Charles, 1910

• Tradition et modernité dans l'administration communale de Dijon [Côte-d'Or] à la fin de l'Ancien Régime.

  BODINEAU, Pierre, 2006

• Les fabriques dijonnaises à la fin du Moyen Âge.

  TARBOCHEZ, Gaëlle, 2006

• Les institutions ducales dans le duché de Bourgogne.

  RICHARD, Jean, 1957

• Histoire de l'Abbaye de Maizières du XIIe à la Révolution. [Abbaye Notre-Dame de Maizières, Saint-Loup-de-la Salle, Saône-et-Loire].

  DELANNOY, Gérard, 2003

• La Côte-d'Or : de la Préhistoire à nos jours.

  LÉVÊQUE (sous la dir. de), Pierre, 1996

• Comptes de l'argentier de Charles le Téméraire, duc de Bourgogne. VoL. 2, année 1469 : le registre CC1924 des Archives Générales du royaume. Bruxelles

  GREVE (Pub. par), Anke, 2002

• Histoire de Thorigny-sur-Oreuse [Yonne].

  BOUVIER, Abbé Henri, 2002

• Loisy : une motte castrale de l'An mil : fouilles de Georges Berthoud et Georges Hurou. [Saône-et-Loire].

  BOIDARD, Véronique, 2002

• Éphémérides historiques de Beaune [Côte-d'Or] et des environs.

  AUBERTIN, Charles, 2002

• Pour une sanction de l'acte juridique médiéval : malédictions et anathèmes dans les chartes de Cluny.

  PETITJEAN, Michel, 1999

• De l'utilisation "clunisienne" des ordres architecturaux : esthétique et symbolique d'un parti d'élévation antiquisant dans la Bourgogne du XIIe siècle.

  RICHARD, David, 1999

• Les avocats au Parlement de Dijon en 1789. [Côte-d'Or].

  DURAND, R., 1933

• La communauté rurale dans la France du Centre-Est au XVIIIe siècle.

  CLERE (sous la dir. de), Jean-Jacques, 1984

• L'enseignement primaire et les maîtes d'école à la fin du XVIIIe siècle dans le diocèse d'Auxerre.

  LOCATELLI, Jean-Pierre, 1971

• Les écoles de droit en Franche-Comté et en Bourgogne.

  VILLEQUEZ,, 1872

• L'organisation intérieure du Parlement de Dijon [Côte d'Or].

  SOURIAU, Robert, 1939

• Le droit de lods en Bourgogne à la fin de l'Ancien Régime.

  SAINT-JACOB, Pierre de, 1952

• Fêtes et manifestations publique en Côte d'Or pendant la Révolution Française (1789-1799). [Ouvrage].

  LAIDIÉ, Franck, 2005

• Les <i>Mémoires de la Société pour l'histoire du droit dans anciens pays bourguignons, comtois et romands</i> : un miroir pour l'histoire du droit... bourguignon.

  FORTUNET, Françoise, 2006

• Un jurisconsulte bourguignon : Berlier et l'élaboration du Code civil.

  PORTEMER, Jean, 1948

• Mise à l'épreuve de la protection légale du travail des enfants dans les établissements Schneider [Le Creusot, Saône-et-Loire, XIXe siècle].

  FORTUNET, Françoise, 2002

• Les pensionnaires fieffés des ducs de Bourgogne de 1352 à 1419.

  POCQUET du HAUT-JUSSÉ, Barthélémy-Amédée., 1942