Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Origines des juges-consuls d'Auxerre [Yonne].

  SIMONEAU, R., 1932

• La procédure d'une rénovation de terrier à la fin de l'Ancien Régime en Bourgogne.

  SAINT-JACOB, Pierre de, 1950

• Un ancien mode d'exploitation des prés en Bourgogne : le chalandage.

  SAINT-JACOB, Pierre de, 1946

• L'égalation du cens.

  SAINT-JACOB, Pierre de, 1942

• Les traits caractéristiques des institutions publiques mâconnaises. [comté de Mâcon, Saône-et-Loire].

  ROUSSET, Jean, 1962

• Essai sur l'origine de quelques châtellenies royales du bailliage de Mâcon. [Saône-et-Loire].

  ROUSSOT, Jean, 1946

• Les États du Mâconnais aux XVIIe et XVIIIe siècles.

  ROUSSOT, Jean, 1938

• Le grenier à sel de Seurre de 1722 à 1788. [Seurre, Côte-d'Or].

  ROCHELY, R. de, 1939

• Le plus ancien registre des fiefs du Mâconnais. [Saône-et-Loire].

  RIGAULT, Jean, 1965

• La congrégation de Saint-Germain-en-Brionnais : l'évêque Aganon d'Autun et le renouveau de la vie commune au XIe siècle. [Saint-Germain-en-Brionnais, Saône-et-Loire]

  RICHARD, Jean, 1963

• Une redevance foncière bourguignonne du XIIe au XVIIIe siècle

  RICHARD, Jean, 1962

• Vigueries et vicomté en Charolais aux Xe et XIe siècles. [Saône-et-Loire].

  RICHARD, Jean, 1961

• Une assemblée de nobles bourguignons pour la défense du duché (1426).

  RICHARD, Jean, 1961

• La donation en filleulage dans le droit bourguignon.

  RICHARD, Jean, 1954

• Les débuts de La Bussière et de Fontenay. [Abbayes cisterciennes, Côte-d'Or].

  RICHARD, Jean, 1953

• Droit d'indire et « subvention » ducale au début du XIVe siècle.

  RICHARD, Jean, 1952

• Fiefs bourguignons sans service militaire.

  RICHARD, Jean, 1950

• Le contrôle juridique de la profession médicale à Dijon au XVe siècle. [Côte-d'Or].

  RICHARD, Jean, 1948

• Indépendance des institutions de la Bourgogne capétienne envers celle de la royauté française.

  RICHARD, Jean, 1946

• La grèneterie de Bourgogne et les mesures à grains dans le duché de Bourgogne.

  RICHARD, Jean, 1944

• Passage de la Puisaye du baillage de Sens-Villeneuve au bailliage d'Auxerre [Yonne].

  REGNIER, abbé E., 1952

• Procès entre le curé de Lainsecq et de Sainpuit au sujet des dîmes et droit curiaux sur une maison et ses dépendances au XVIIe siècle. [Yonne].

  REGNIER, abbé E., 1938

• Le statut du bourgeois dans quelques villes du Val de Saône.

  RAMEAU, J., 1954

• Les aspects formalistes du transfert de la propriété roturière immobilière dans les coutumes du duché et du comté de Bourgogne.

  PROST, M., 1952

• Le bailliage d'Autun d'après le mémoire de l'intendant Ferrand. [Autun, Saône-et-Loire, XVIIe, XVIIIe].

  POULNOT, Robert, 1937