Bourgogne
Collection
Contenus
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Le procès de Pierre Morin, ingénieur de Bourgogne de 1710 à 1736.
BLIN, Léon, 1973 -
La juridiction des eaux et forêts sur la Saône transférée aux Élus de Bourgogne (1781).
BLIN, Léon, 1972 -
Coq de village et lettre de cachet. Un "jugement" des Élus généraux de Bourgogne (1745-1747).
BLIN, Léon, 1972 -
Allocution d'ouverture du Congrès du Cinquantenaire de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands.
BART, Jean, 1983 -
Job Bouvot, jurisconsulte imaginaire. [Job Bouvot, 1558-1636].
BAILLY, André, 1986 -
La gruerie du duché de Bourgogne au temps de Geoffroy de Blaisy (1352-1360).
AMBLARD, Frédéric, 1987 -
L'égalité entre héritiers et l'exclusion des enfants dotés dans la coutume du duché de Bourgogne.
YVER, Jean, 1948 -
La publication du <i>Traité de la dissolution du mariage</i> du président Bouhier. [Jean Bouhier, 1673-1746].
WEIL, Françoise, 1962 -
L'inquisition en Bourgogne au XVe siècle. Le procès Marcel Le Norrisset, curé de Fauverney (1431-1436). [Fauverney, Côte-d'Or].
VOISIN, Adrien, 1940 -
Un procès criminel à Dijon [Côte-d'Or] au XVe siècle : l'appel direct au Parlement de Paris.
VOISIN, Adrien, 1936 -
Charte d'affranchissement de Moutier-Saint-Jean (Côte-d'Or).
VITTENET, M., 1937 -
Les litres seigneuriales et patronales dans l'Yonne.
VITTENET, Marcel, 1932 -
Parentèles et représentation dans les pays bourguignons et les pays de l'Ouest.
VILLERS, Robert, 1948 -
Tentative d'érection d'un siège épiscopal à la Sainte-Chapelle de Dijon [Côte-d'Or] en 1630.
VIGNIER, Françoise, 1963 -
La rève de Mâcon, des origines à 1477. [Mâcon, Saône-et-Loire].
VIGNIER, Françoise, 1966 -
La justice de Magny-sur-Tille (XVe-XVIIIe siècles). [Côte-d'Or].
VIGNIER, Françoise, 1962 -
Réunion du Charolais au duché de Bourgogne.
VIGNIER, Françoise, 1961 -
L'exercice du droit de mainmorte par les ducs de Bourgogne dans le nord du bailliage de la Montagne. [Châtillon-sur-Seine, Côte-d'Or].
VIGNIER, Françoise, 1954 -
Immigration bourguignonne dans le canton de Fribourg [Suisse romande].
VEVEY, Bernard de, 1946 -
Notes brèves sur quelques auteurs de la Maison de Chalon.
VALLENTIN du CHEYLARD, Raymond, 1960 -
Les États de Bourgogne de 1650 et le premier siège de Seurre [Côte-d'Or].
TRUCHIS, J. de, 1932 -
L'échec d'une institution : les trésoriers généraux de France. Origine et destinée du Bureau des Finances de Dijon. [Côte-d'Or].
THOMAS-COLLIGNON, Jean, 1962 -
Le « monde du trésor » en Bourgogne.
THOMAS-COLLIGNON, Jean, 1943 -
Les offices municipaux à Dijon au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].
THEVENY, M., 1940 -
Étude de quelques points de la compétence de la Chambre des Comptes de Dijon [Côte-d'Or] au XVIIIe siècle.
SOURIAU, Robert, 1938