Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le péage de Chaselle au XVIIIe siècle. [Chaselle, Mont-lès-Seurre, Saône-et-Loire].

  VIGNIER, Françoise, 1965

• Formation d'un patrimoine foncier : la succession de Jugurtha d'Orloge (1593-1750).

  VIGNIER, Françoise, 1965

• Un procès d'usurier au XIXe siècle en Côte-d'Or.

  VERPEAUX, Michel, 1980

• Le coutumier bourguignon dit <i>de Montpellier</i> : un manuscrit original sur les anciennes coutumes de Bourgogne.

  TRIPIER, Yves, 1988

• Les difficultés d'un changement d'administration : le conflit entre les élus généraux de Bourgogne et les administrations révolutionnaires (1790-1791).

  TOLLOT, Maurice, 1975

• L'expansion clunisienne en Nivernais et Auxerrois. [Auxerre, Yonne].

  SASSIER, Yves, 1986

• Un litige commercial au XVIIIe siècle : des celliers de Beaune à la chambre impériale de Wetzlar [Côte-d'Or, Allemagne].

  RIGAULT, Jean, 1970

• Visites canoniques dans le diocèse de Dijon au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].

  RIGAULT, Jean, 1965

• Les archives de la famille de Thiard.

  RIGAULT, Jean, 1965

• Trois lettres de grâce du duc Eudes IV [v. 1295-1349].

  RICHARD, Jean, 1988

• Entre aveu de mainmorte et aveu de bourgeoisie : trois textes bourguignons du XIIIe siècle.

  RICHARD, jean, 1970

• Problèmes de ressort au XVe siècle : l'enquête de 1451-1452 sur la situation de Fontaine-Française [Côte-d'Or].

  RICHARD, Jean, 1965

• Coutume générale de Bourgogne et Coutume d'Avallon [Yonne] devant le Parlement (1323).

  RICHARD, Hugues, 1988

• Réflexions sur quelques décisions judiciaires dijonnaises du XIXe siècles en matière de droit international privé. [Dijon, Côte-d'Or].

  RICHARD, Hugues, 1979

• Nation et République dans la réflexion sur le droit de souveraineté de Bénigne Poncet (1814 et 1815).

  RICHARD, Hugues, 1995

• Bénigne Poncet [1766-1835], professeur de législation à l'école centrale de la Côte-d'Or. Recherches sur l'enseignement du droit à l'époque révolutionnaire. [Monographie].

  RICHARD, Hugues, 1977

• La place du président Bouhier dans l'histoire du droit international privé.

  RICHARD, Hugues, 1973

• Remarques sur les testaments bourguignons de l'époque révolutionnaire.

  PONCET, Paulette, 1965

• Sur les sûretés réelles dans l'ancien droit bourguignon, avant la coutume rédigée.

  PETITJEAN, Michel, 1988

• La coutume de Bourgogne. Des coutumiers officieux à la coutume officielle.

  PETITJEAN, Michel, 1985

• Remarques sur l'emploi de la précaire par l'abbaye de Cluny, d'après les chartes éditées par A. Bruel. [Abbaye de Cluny, Saône-et-Loire].

  PETITJEAN, Michel, 1984

• À propos du régime matrimonial dijonnais et de son usage au XIVe siècle. [Dijon, Côte-d'Or].

  PETITJEAN, Michel, 1982

• Une carrière dijonnaise : Jean Labireaul de Champlitte, marchand. [Dijon, Côte-d'Or ; Champlitte, Haute-Saône].

  PEPKE, Hannelore, 1988

• La méthode géométrique selon le président Bouhier. [Jean Bouhier, ].

  ORGEVAL, B. d', 1970

• Les "terres de communaux" de Marsannay-la-Côte au XVIe siècle. [Côte-d'Or].

  NOLIN, E., 1965