Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Collège d'autrefois en Saône-et-Loire. [au XVIIIe siècle].

  HUILLIER, Louis, 1967

• L'instruction primaire à Tannerre-en-Puisaye, de 1600 à 1804. [Yonne].

  Anonyme,, 1966

• Le collège de Semur. [Semur-en-Auxois (Côte-d'Or), depuis 1551].

  BEMER, Blanche, 1966

• L'enseignement public à Toucy. Régents, recteurs et maistres d'escolles. [Yonne].

  MARCOUX, Horace, 1969

• La chambre des pauvres de Beaune. [Côte-d'Or].

  ACHOUR, Marie-France, 1969

• La confrérie des pauvres d'Allerey dans la première moitié du XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].

  THÉVENOT, Jean-Paul, 1967

• Les nourrices en Morvan au XVIIIe siècle.

  HEURLEY,, 1969

• Les sœurs de Saint-Vincent-de-Paul, arrivées en 1666, quittent l'hôpital d'Alise-Sainte-Reine. [Côte-d'Or].

  Anonyme,, 1968

• Historique de l'hôpital de Moutiers-Saint-Jean. [Côte-d'Or].

  Anonyme,, 1968

• L'hôpital Notre-Dame-des-Fontenilles de Tonnerre. [Yonne].

  THIRÉ, Élie, 1969

• Les enfants abandonnés à l'hôpital de Tonnerre. [Yonne].

  THIRÉ, Élie, 1968

• La messe des galériens près de Mesmont sur la route royale. [Côte d'Or].

  HUCHON, Edme, 1967

• La justice criminelle d'autrefois. [Auxerrois (Yonne)].

  MARCOUX, Horace, 1967

• De singulières prisons auxerroises au XVIe siècle. [Auxerre (Yonne)]•

  MARCOUX, Horace, 1968

• Bornage de la justice commune à Toucy, 1er mai 1587. [Yonne].

  Anonyme,, 1966

• Un bail à rente à Accolay au XVIIIe siècle. [Yonne].

  ROCHER, Jean-Pierre, 1967

• Un contrat de mariage en 1719. [Malay-le-Roi, Malay-le-Grand (Yonne)].

  Anonyme,, 1966

• le bail et la tutelle d'après la coutume du duché de Bourgogne, de la fin du XVe à la fin du XVIIIe siècle.

  MOUFLE, Raymond, 1956

• La commise d'après la coutume du duché de bourgogne et son application du XVIe à la fin du XVIIIe siècle.

  PARRY, Jean, 1957

• François de Neufchâteau en Bourgogne.

  COLOMBET, Albert, 2019

• Un conflit entre suzerain et vassal : le siège du Parc-Vieil à Champignelles en 1768. [Yonne].

  BOURGEOIS, A., 1966

• Le financier Law, seigneur de Toucy. [Yonne].

  Anonyme,, 1967

• Documents bourguignons au château d'Uzès. [Gard].

  Anonyme,, 1969

• Particelli d'Hémery, constructeur et seigneur de Tanlay. [Yonne].

  LARCHER, Albert, 1966

• Les Languet, seigneur de Montigny-sur-Vingeanne. [Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne (Côte-d'Or)].

  CHEVREUL, Raoul, 1966