Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Une affaire de vol au Tribunal de district de Mâcon [Saône-et-Loire] (1791-1792).

  COURTEVILLE, H. de, 1916

• Correspondance de l'avocat dijonnais Claude-Bernard Navier (1789-1791).

  NOLIN, E., 1930

• Un faux monnayeur en Bresse sous le Premier Empire.

  DELANNOY, Gérard, 1999

• En 1789 le maître des forges de Geugnon [Jean-Baptiste Perrot] est plus souvent au tribunal qu'à son moulin. [Saône-et-Loire].

  DAMIRON, Paul, 1995

• Une séparation de corps en 1790-1792. [Saône-et-Loire].

  COURTEVILLE, H. de, 1916

• La paroisse comme institution de régulation sociale, à travers les statuts synodaux du nord-ouest de la France au XIIIe siècle (anciennes provinces de Sens, Tours, Rouen et Reims)

  MINETTO, Julie, 2010

• Monographie départementale de la gendarmerie dans le département de l'Yonne (1798-1804).

  CORNILLE, Guillaume, 2004

• Un ministre du culte catholique poursuivi judiciairement en l'an IV de la Première République. [Yonne].

  JORRÉ, H., 1933

• Les enseignants de la faculté de droit de Dijon (1806-1914). [Côte-d'Or]. [Mémoire].

  CHICHOKI, Christophe, 1991

• Les étudiants des Facultés de Dijon. [Côte-d'Or].

  SALEILLES, R., 1892

• Société d'enseignement supérieur. Groupe de Dijon. Du maintien ou de la suppression de l'engagement conditionnel d'un an. Rapport par Desserteaux. [Côte-d'Or].

  DESSERTEAUX, , 1883

• Discours prononcé devant la Faculté de droit de Dijon, dans le concours ouvert pour deux chaires de code civil et deux places de suppléant vacantes dans les Facultés de Dijon, d'Aix et de Strasbourg par M. F. Laferrière, président du concours. [Côte-d'Or, Bouches-du-Rhône, Bas-Rhin].

  LAFERRIÈRE, Louis-Firmin, 1850

• Concours de la Faculté de droit de Dijon. Discours prononcé par M. Ch. Giraud à la première séance publique du concours, le 10 mars 1845. [Côte-d'Or].

  GIRAUD, Charles, 1845

• Des écoles de droit et de l'institution des concours. Discours prononcé par M. Lorain dans la séance publique du concours ouvert le 2 décembre [1839 ?] devant la Faculté de droit de Dijon. [Côte-d'Or].

  LORAIN, Prosper Jean-Baptiste, 1840

• Rapport présenté à la Faculté de droit de Dijon sur la création d'un doctorat économique par G. Truchy. [Côte-d'Or].

  TRUCHY, G., 1897

• La réforme du doctorat en droit. Rapport présenté à la Faculté de droit de Dijon par M. Deslandres. [Côte-d'Or].

  DESLANDRES, 1894

• Les écoles de droit en Franche-Comté et en Bourgogne : la Faculté de Dijon. [Côte-d'Or].

  VILLEQUEZ, F., 1875

• « Le centenaire de la Faculté de droit de Dijon. [Côte-d'Or].

  DESSERTEAUX, M., 1908

• L'alleu de Bourgogne. [Thèse].

  BONIN, Charles-Eudes, 1888

• Cartulaires de l’abbaye de Molesme précédés d’une étude sur les origines de cette abbaye et sur la géographie de l’évêché de Langres (XIe-XIIIe siècles). [Côte-d'Or]. [Thèse].

  LAURENT, Jacques, 1901

• Jean Canard avocat du roi au parlement, chancelier de Bourgogne et évêque d’Arras (13. . -1407). Contribution à l’étude du règne de Philippe le Hardi, duc de Bourgogne et comte de Flandre. [Thèse].

  GIARD, Édouard, 1902

• L’abbaye exempte de Cluny et le Saint-Siège (910-fin du XIIIe siècle). [Saône-et-Loire]. [Thèse].

  LETONNELIER, Gaston, 1905

• Les paysans de Cluny. Essai sur la condition de la classe agricole en Bourgogne du Xe au XIIIe siècle. [Saône-et-Loire]. [Thèse].

  HOUDAYER, Raymond, 1907

• Étude sur les contestations de limites et les traités de neutralité entre la Franche-Comté et les terres françaises de Champagne et de Bourgogne, jusqu’aux accords de 1612-1614. [Thèse].

  DESTRAY, Paul, 1907

• Étude sur l’histoire et l’organisation de l’abbaye de Sainte-Colombe de Sens, depuis son origine jusqu’à la fin du XVe siècle. [Yonne]. [Thèse].

  DESCHAMPS, Paul, 1911