Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le Tribunal de première instance de Mende. La justice à Mende de l'an VIII à 1910. [Lozère].

  RÉMY, Émile, 1910

• L’activité du juge de paix à Melle de 1852 à 1879. [Deux-Sèvres].

  ANTOINE, Nathalie, 1996

• Histoire du tribunal de commerce de Meaux, fondé en 1799. [Seine-et-Marne].

  BERNINI, Gérard, 2003

• Deux cents ans au service de la justice consulaire, 1799-1999. [Tribunal de commerce de Meaux]. [Seine-et-Marne].

  BEAUDOIN, Laurent, 1999

• Le palais de justice de Meaux autrefois et son transfert en 1884 [le rôle du conseil municipal]. [Seine-et-Marne].

  LESTELLE, André, 1986

• Histoire des juridictions et des palais de justice de Marseille depuis leur origine jusqu'à nos jours. [Bouches-du-Rhône].

  TEISSEIRE, Raymond, 1932

• Marseille et son conseil de prud'hommes. [Bouches-du-Rhône].

  BLES, Adrien, 1980

• Le Conseil de prud'hommes de Marseille. [Bouches-du-Rhône].

  FASSY, René, 1957

• Histoire des juges consuls et du tribunal de commerce de Marseille. [Bouches-du-Rhône].

  MAGNAN, Léon, 1906

• Essai historique sur l'ancien palais de justice de Marseille. [Bouches-du-Rhône].

  FABRE, Augustin, 1863

• <i>Petite et grande histoire des enceintes judiciaires de Lyon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 9 janvier 1990. [Rhône].

  VIOUT, Jean-Olivier, 1990

• Le palais de justice des 24 colonnes. [Lyon (Rhône)].

  VIOUT, Jean-Olivier, 2001

• Monographie de la salle des audiences du Tribunal de commerce de Lyon. [Rhône].

  GUILLOT, Alphonse, 1899

• Bicentenaire du Conseil des prud’hommes de Lyon et centenaire du ministère du Travail : en 2006, deux anniversaires du droit du travail.

  BERTRAND, Gilles-Antoine, 2005

• La juridiction consulaire à Lyon. La conservation des privilèges royaux des foires (1463-1791). Le tribunal de commerce (1791-1905).

  GODART, Justin, 1905

• La justice à Lyon d'un palais à l'autre (XVIIe-XXe siècles). [Rhône].

  LAVIGNE-LOUIS, Maryannick, 1995

• Mille ans de justice à Lyon. [Rhône].

  MOYSE, Guy, 1995

• Histoire de la fabrique lyonnaise. Étude sur le régime social et économique de l'industrie de la soie à Lyon depuis le XVIe siècle. [Rhône].

  PARISET, 1901

• La justice ancienne et moderne. Documents sur les institutions judiciaires du comté de Comminges et monographie du tribunal de Lombez. [Gers].

  TROYES, Félix, 1911

• Une plaidoirie de Tocqueville devant la Cour d'assises de Montbrison [Loire].

  LATTA, Claude, 1980

• Tribunal et bourse de commerce de Limoges. [Haute-Vienne].

  LEROUX, Alfred, 1896

• <i>La Cour, le barreau, l'ancien et le nouveau palais de Limoges (1811-1861)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Limoges, 16 octobre 1893.

  PIRONNEAU, Antoine, Louis, Auguste, 1893

• Tisserands et fabricants chez les prud'hommes dans la région de Lille-Roubaix-Tourcoing (1810-1848). [Nord].

  DELSALLE, Paul, 1987

• La juridiction consulaire de Lille et le protocole d'Adrien Baillon. Étude d'histoire des juridictions commerciales. [Nord].

  LEFAS, Alexandre, 1922

• Historique du palais de justice [de Libourne, XVIIe-1956]. [Gironde].

  Anonyme, 1990