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Collection
Contenus
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Documents concernant le tribunal de commerce de Niort. [Deux-Sèvres].
FRAPPIER, Alphonse, 1849 -
La juridiction commerciale à Niort . 1. Ses origines, ses causes, son fonctionnement, ses luttes. [Deux-Sèvres].
ANTOINE-MAIN,, 1989 -
Le Conseil de prud'hommes de Niort (1818-1918). Étude historique et documentaire. [Deux-Sèvres].
FARAULT, Alphonse, 1920 -
Les archives du greffe du tribunal de commerce de Nice. [Alpes-Maritimes].
LATOUCHE, Robert, 1927 -
Sceaux du tribunal de Narbonne (XIXe siècle).
CROS-MAYREVIEILLE, A., 1916 -
Le Tribunal consulaire à Nantes. [Loire-Atlantique].
RENOUL, Jean-Charles, 1870 -
Visite au palais de justice de Nantes. [Loire-Atlantique].
CHAUVIN, M., 1931 -
L'ancien palais de justice de Nantes : la dialectique de l'axe. [Loire-Atlantique].
BIENVENU, Gilles, 2000 -
Conseils de prud'hommes dans la première moitié du XIXe siècle. L'exemple de Nantes. [Loire-Atlantique].
BOURRIGAUD, René, 1991 -
Le palais de justice de Nantes et les maisons où l'on jugeait. [Loire-Atlantique].
CHAUVIN, M., 1931 -
<i>Les heures de l'hôtel de Beauvau-Craon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 3 janvier 1986. [Meurthe-et-Moselle].
DIDIERJEAN, Philippe, 1986 -
Le palais de justice de Nancy. [Meurthe-et-Moselle].
GÉRARD, Pierre, 1976 -
<i>À travers le palais de justice</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 3 octobre 1932. [Meurthe-et-Moselle].
SADOUL, Louis, 1932 -
De l'organisation du Tribunal de première instance séant à Muret depuis la Révolution jusqu'à ce jour. [Haute-Garonne].
FONS, Victor-Pierre, 1850 -
Les institutions judiciaires de Mulhouse au XIXe siècle et l’édification du palais de justice. [Haut-Rhin].
SÉE, Pierre, 2009 -
Le Tribunal de Mortain : 200 ans d'histoire.[Mortain-Bocage (Manche)].
BUISSON, Gilles, 1990 -
Le tribunal de commerce de Morlaix au XIXe siècle, chronique d'une juridiction contestée. [Finistère].
NOËL, Tangi, 2002 -
Le tribunal de simple police à Montpellier au XIXe siècle. (Hérault].
PAMBRUN, Melle, 1978 -
Le dôme du tribunal à Montbrison. [Loire].
BRASSART, E., 1902 -
Metz et la Moselle de 1814 à 1870. [Thèse, 2 volumes].
CONTAMINE, Henry, 1932 -
La Cour d'appel de Metz avant 1870. [Moselle].
MENDEL, Pierre, 1972 -
La Cour d'appel de Metz. [Moselle].
EISELÉ, Albert, 1972 -
Des soucis domestiques de la Cour d'appel de Metz, il y a cent ans, et de quelques menues dépenses. [Moselle].
DALBIN , Émile, 1962 -
Le Tribunal de première instance de Mende. La justice à Mende de l'an VIII à 1910. [Lozère].
RÉMY, Émile, 1910 -
L’activité du juge de paix à Melle de 1852 à 1879. [Deux-Sèvres].
ANTOINE, Nathalie, 1996