Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• <i>De Saint-Martin à Hittorff : historique du palais de justice d'Amiens</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 17 septembre 1973.

  FOUCART, Jacques, 1973

• <i>Le vieil Amiens et le palais de justice</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 3 octobre 1938. [Somme].

  LORGNIER, Louis, 1938

• <i>La Cour royale d'Amiens sous la Monarchie de Juillet</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 septembre 1967. [Somme].

  CAMUS, André, 1968

• Le Tribunal de commerce d'Ambert. [Puy-de-Dôme].

  LEMIRE, A., 1991

• Le centenaire du tribunal de commerce d'Alais. [Alès (Gard)].

  HAON, Gabriel, 1910

• <i>Les juges de paix à compétence étendue d'Algérie il y a trente ans</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la cour d'appel de Caen, le 16 septembre 1961.

  LEMOINE, Jean, 1961

• Le Tribunal supérieur et la Cour d'appel d'Alger, résumé chronologique des lois, ordonnances, décrets et arrêtés, concernant ces hautes juridictions, de 1830 à 1896.

  BENEZET, Docteur Félix, 1896

• Le Tribunal de commerce d'Alençon

  DARGAUD, Marius, 1965

• Le palais de justice et l'ancienne maison des Carmes à Albi. [Tarn].

  CROZES, Hippolyte, 1875

• La vie quotidienne et ses rapports sociaux dans le canton d'Alban à travers l'étude de sa juridiction de paix (1814-1899). [Tarn].

  BOUZAT, Valérie, 2001

• Aix de 1870 à 1900, étude d'une société. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)].

  GARRON-GASQUY, Christiane, 1969

• La jurisprudence de la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Contribution à son histoire). [Bouches-du-Rhône].

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1994

• Magistrats de l'ancien pays de Gascogne au Tribunal d'appel de Lot-et-Garonne et à la Cour d'appel d'Agen (1800-1870).

  CIEUTAT, Léon, 1906

• Le Tribunal d'appel et la Cour d'Agen. Personnel (an VIII-1905). [Lot-et-Garonne].

  BROUSSARD, E., 1905

• Deux tribunaux de commerce : Abbeville et Saint-Valéry-sur-Somme au lendemain de leur fusion du 1er janvier 2000. [Somme].

  DUCLERCQ, Philippe, 2004

• Les prud'hommes-pêcheurs de Gruissan. Chronique (1791-1943) et quelques histoires de leur histoire. [Aude].

  TAUSSAC, Marie-Rose, 1996

• Le juge d'instruction contredit par la Chambre des mises en accusation. Les arrêts de non lieu dans le ressort de la cour de Rennes à la fin du XIXe siècle

  TANGUY, Jean-François, 2010

• Étude de la propagande d'un journal bonapartiste à Rennes au début de la Troisième République : le "Patriote napoléonien" (souveraineté nationale et appel au peuple).

  TANGUY, J.-F., 1967

• La vie balnéaire à Saint-Malo au début du XXe siècle. [Ille-et-Vilaine].

  AUFFRET, Marie-Lise, 1967

• Les médecins de Rennes dans la vie politique locale de 1871 à 1900. [Ille-et-Vilaine].

  DESHAIES, Brigitte, 1968

• Vie quotidienne des Rennais et de Rennes sous l'Occupation (1940-1944) à travers "Ouest-Éclair". [Ille-et-Vilaine].

  JEUSSET, Philippe, 1995

• L'élection municipale à Rennes en 1953 : ou le choix d'un avenir. [Ille-et-Vilaine].

  LELIÈVRE, Vincent, 1990

• Histoire du collège secondaire communal de Ploërmel (1805-1853). [Morbihan].

  COUEDIC, André, 1970

• Reflets de la collaboration à Rennes : Ouest-Eclair (juillet 1940 - novembre 1942). [Ille-et-Vilaine].

  CHERRIER, Alain, 1967

• Le conseil municipal de Rennes sous la Restauration (1814-1830). [Ille-et-Vilaine].

  KERJOLIS, F., 1935