Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La vie politique à Paimpol (1930-1938). [Côtes-d'Armor].

  CHAPPÉ, François, 1969

• L'école, l'église, la République d'après la presse à Vitré de 1900 à 1906. [Ille-et-Vilaine].

  MARQUET, Jean-Paul, 1973

• La presse rennaise et l'évolution du mouvement ouvrier français après la Première guerre mondiale (1919-1924).

  VERON, Brigitte, 1968

• La vie municipale à Concarneau dans la première moitié du XIXe siècle. [Finistère].

  COURTÈS, Maryvonne, 1955

• Histoire de la chambre de commerce de Rennes entre 1848 et 1914. [Ille-et-Vilaine].

  KERIVEL, Hervé, 1988

• Le palais de justice de Besançon. [Doubs].

  GAZIER, G., 1937

• <i>Le palais de justice de Besançon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 16 septembre 1961. [Doubs].

  BAILLEUL, Albert, 1961

• <i>Le palais de justice de Besançon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 17 octobre 1892. [Doubs].

  COTTIGNIES, Paul-Oscar, 1892

• <i>Un canton rural [Belley] et son juge de paix sous la Monarchie de Juillet</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 16 septembre 1968. [Ain].

  CONSTANTIN, Jean, 1968

• La construction du palais de justice de Belley. [Ain].

  DUPASQUIER, Jérôme, 2007

• Aspects de la vie judiciaire en pays de Sault au XIXe siècle : la justice du canton de Belcaire. [Aude].

  FOURIÉ, Jean, 1988

• L'ancien palais de justice à Beaune. [Côte-d'Or].

  FOISSET, Paul, 1978

• Un projet urbain sous le Second Empire : le palais de justice de Baugé. [Maine-et-Loire].

  BERNAUDEAU, Vincent, 2008

• Notice historique et statistique sur le tribunal de simple police d'Auxerre. [Yonne].

  RICHARD, U., 1988

• Les cérémonies de l'inauguration du palais de justice en 1865 et de la réception de Napoléon III en 1866 se déroulèrent à Auxerre. [Yonne].

  GERVAIS, Pierre, 1966

• Inauguration du nouveau palais de justice d'Auxerre (7 novembre 1865). [Yonne].

  Anonyme, 1988

• Le tribunal d'Autun. [Saône-et-Loire].

  BOËLL, Charles, 1944

• Le palais de justice d'Arras. [Pas-de-Calais].

  LAVOINE, A., 1902

• Nous... juge de paix. Un siècle de justice au quotidien dans le canton d'Ardentes [Indre], (1820-1911).

  GÉRARD, , 1993

• La Cour royale d'Angers en 1840. [Maine-et-Loire].

  MITARD, Stanislas, 1951

• La Cour d'appel et l'hôtel de ville d'Angers (1800-1885). [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913

• Juridiction consulaire et Tribunal de commerce d'Angers (1564-1912). [Maine-et-Loire].

  UZUREEAU, Chanoine François-Constant, 1911

• La cour angevine à la croisée de trois régimes : cour royale, républicaine, impériale. [Cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire)].

  LECOMTE, Catherine, 1998

• Les anciens tribunaux d'Angers [Extrait d'un manuscrit de l'abbé Rangeard]. [Maine-et-Loire].

  RANGEARD, Abbé, 1906

• <i>De Saint-Martin à Hittorff : historique du palais de justice d'Amiens</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 17 septembre 1973.

  FOUCART, Jacques, 1973