Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les tribunaux de Sisteron, leur personnel de 1790 à 1900, Suivi d'un essai de reconstitution de l'ancienne Sénéchaussée (1638-1790). [Alpes-de-Haute-Provence].

  EYSSERIC, N.-F. Saint-Marcel, 1900

• A.-B. Desprez, dernier juge de paix du canton de Sermaize. [Sermaize-les-BAins (Marne)].

  VAST, Albert, 1935

• Tribunal de commerce de Sedan. La juridiction consulaire à Sedan. [Ardennes].

  Anonyme, 1924

• Tribunal civil de Sedan. Recherches sur la justice à Sedan depuis la Révolution jusqu'à nos jours. [Ardennes].

  JACQUEMIN, Félix, 1909

• Vie et œuvre d'un juge de paix [Antoine-Étienne Julien] au milieu du XIXe siècle ou Annales politico-judiciaires d'un canton gardois bien tranquille. [Sauve (Gard)].

  DESCHARD, Jacques, 1996

• Les rapports du juge de paix du canton de Sauve (1858-1861). [Gard].

  JULIEN, Antoine-Étienne, 1997

• Le Tribunal de Saintes depuis 1790 jusqu'à nos jours. [Charente-Maritime].

  PIET-LATAUDRIE (Duplessis), 1883

• Histoire du tribunal de commerce de terre et de mer de Saint-Valéry-sur-Somme. [Somme].

  GAUDEFROY, Léon, 1953

• Le Tribunal civil de Saint-Malo : son histoire. [Ille-et-Vilaine].

  BECQUEY, Adrien, 1958

• La fondation du Conseil de prud'hommes [à Saint-Germain-en-Laye]. [Yvelines].

  HOUDARD, Léonie, 1933

• Le juge de paix au cœur des foyers. L'exemple du canton de Saint-Georges-les-Baillargeaux (Vienne), (1860-1865).

  BEAULIEU, Vincent, 2001

• Le Tribunal de commerce de Saint-Geniez-d'Olt-Espalion : rectification d'une erreur ministérielle historique renforcée par des rivalités locales. [Aveyron] .

  VAYLET, Joseph, 1979

• Étude historique sur les juridictions consulaires : le Tribunal de commerce de Saint-Étienne et son aïeule, la Conservation de Lyon. [Loire, Rhône].

  PORTALLIER, Antonin, 1909

• Historique du palais de justice [de Saint-Étienne]. [Loire].

  MENARD, François, 1963

• Le Tribunal de Saint-Claude : ses difficultés (1790-1830). [Jura].

  ROCHE, Max, 1991

• Histoire du Conseil de Prud'hommes de Saint-Brieuc (1904-2004). [Côtes-d'Armor].

  HAMON, Thierry, 2007

• Le Tribunal de commerce de Saint-Brieuc au début du XXe siècle. [Côtes-d'Armor].

  GAUDU, Georges, 1939

• Le Tribunal de commerce des Sables-d'Olonne. [Vendée].

  PERRAY, A.-M., 1983

• La corporation des notaires à Saint-Denis de l’île Bourbon, de l’administration royale au début de la Seconde République (1767-1849). [La Réunion - Île Bourbon].

  JAUZE, Albert, 2008

• <i>Une vieille demeure judiciaire de Rouen : l'Hôtel de Senneville</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen (17 septembre 1956). [Seine-Maritime].

  BROCHERIEUX, Jean, 1957

• La juridiction consulaire de Rouen (1556-1905). [Seine-Maritime].

  FAUCON, G.-H., 1905

• Le palais de justice de Rouen. [Seine-Maritime].

  CHIROL, Pierre, 1926

• Le palais de justice de Rouen et son histoire : le monument, sa genèse et ses transformations, son passé et son rôle, ses hôtes et ses gloires. [Seine-Maritime].

  SPALIKOWSKI, Edmond, 1939

• Le palais de justice de Rouen. [Seine-Maritime].

  Ouvrage collectif, 1977

• <i>Le palais de justice de Rouen</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen (3 novembre 1864). [Seine-Maritime].

  COUVET, Édouard, 1864