Villes - Villages
Collection
Contenus
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Les status de la ville de Nice au XIIIe siècle. [Alpes-Maritimes]
RAYNAUD, Edmond, 1905 -
Usages et règlements locaux des cantons Nord et Sud de Crest, contrôlés, recueillis et révisés par des commission nommées par arrêtés de M. le préfet de la Drôme des 12 août 1899 et 12 juin 1900.
Ouvrage collectif, 1901 -
Les usages de Nice en matière civile et commerciale. [Alpes-Maritimes]. [3e édition].
MAYRARGUE, Georges, 1908 -
Usages et règlements locaux de la ville et du territoire d'Avignon, constatés, recueillis et commentés par V.-E. Benoit, quatrième édition, remaniée et mise en harmonie avec le nouveau Code rural et augmentée d'une table analytique des matières.
BENOIT, V.-E., 2018 -
Usages locaux des quatre arrondissements d'Eure-et-Loir : Chartres, Châteaudun, Dreux et Nogent-le-Rotrou. Rédaction de 1892.
WATRIN, Hyacinthe, 1893 -
Les usages forestiers d'Imphy, suivis de quelques notes sur Imphy et d'un aperçu comparatif de la propriété forestière avec la propriété agricole. [Nièvre].
BRIFFAUT, Pierre, 1897 -
Du métayage en droit français et des usages locaux particuliers à l'arrondissement de Sisteron. [Alpes-de-Haute-Provence]. [Thèse].
VIAS, Joseph, 1905 -
Les usages locaux dans la haute vallée de l'Aude (arrondissement de Limoux). [Aude]. [Thèse].
RAYNAUD, Étienne-Louis, 1914 -
Usages et règlements locaux ayant force de loi dans les arrondissements de Draguignan, Brignoles, Toulon (Var) et Grasse d'après les travaux des commissions cantonales révisées par Me Cauvin.
POULLE, Raymond, 2013 -
L'influence politique et sociale de la noblesse dans l'arrondissement de Grasse (1815-1914). {Alpes-Maritimes].
RIGLER, Guillaume, 2008 -
Usages locaux du canton de Yenne en 1861. [Savoie].
LAGIER-BRUNO, Lucien, 1983 -
Usages et règlements locaux du canton de Rumilly servant de complément à la loi civile. [Haute-Savoie].
DUCRET, Alexis, 1883 -
Le droit d'esplèche dans la Crau d'Arles. [Bouches-du-Rhône].
FASSIN, Paul, 1898 -
La Commune d'Aix et le droit esplèche. [Bouches-du-Rhône].
TARDIEU, Augustin, 1860 -
Recueil de documents sur l'esplèche, en usage dans la Crau d'Arles, chef-lieu du troisième arrondissement administratif du département des Bouches-du-Rhône.
GAUTIER, François, 1849 -
L'Octroi, facteur d'uniformisation et de rationalisation des mesures : l'exemple de Rouen (1843-1885). [Seine-Maritime].
MAREC, Yannick, 1996 -
Recueil des usages locaux ayant force de loi dans la ville de Lyon et le département du Rhône, d'après l'enquête de 1856 et la jurisprudence, suivis des règlements de voirie et des carrières du département.
VACHEZ, Antoine, 1898 -
Histoire des soixante fauteuils de l'Académie delphinale. [Grenoble (Isère)].
FERRAND, Henri, 1911 -
Structure sociale et fortune dans la campagne proche de Grenoble en 1847. [Isère].
IBARROLA, Jésus, 1966 -
Le projet de Code civil rédigé à Bastia en 1787. [Haute-Corse];
COPPOLANI, Jean-Yves, 1983 -
<i>Torretas de Chabaudi</i>. Seigneurs et pouvoir seigneurial à Tourette (XI-XVIIe siècle); [Tourettte-Levens (Alpes-Maritimes)].
BOTTIN, Michel, 2007 -
Portrait de groupe. Les avoués et avocats niçois sous la Restauration.
TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, Simonetta, 2018 -
Contribution à l'étude sur le travail en prison. La relation de travail dans la maison centrale d'Ensisheim (Haut-Rhin).
TUFFERY-ANDRIEU, Jeanne-Marie, 2013 -
Élites judiciaires et culture : les bibliothèques des magistrats du Conseil souverain d'Alsace au XVIIIe siècle.
UMBRECHT, Véronique, 2010 -
La bibliothèque d'un conseiller au présidial de Poitiers au XVIIe siècle. [Vienne].
COUTELLE, Antoine, 2004