Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Académie de Lyon. Rentrée solennelle des quatre Facultés. Rapport de M. Caillemer, doyen de la Faculté de droit, sur les travaux de cette Faculté pendant l'année scolaire 1886-1887. [Rhône].

  CAILLEMER, Exuper, 1888

• Académie de Lyon. Rentrée solennelle des quatre Facultés. Rapport de M. Caillemer, doyen, sur les travaux de la Faculté de droit pendant l'année scolaire 1885-1886. [Rhône].

  CAILLEMER, Exuper, 1887

• Université de France. Faculté de droit de Lyon. Avis de la Faculté sur le projet d'établissement d'une section administrative et politique. [Rhône].

  Anonyme, 1878

• Université de Lyon. Cinquantenaire de la Faculté de droit, le 18 mars 1926. [Rhône].

  Ouvrage collectif, 1926 [Ouvrage sans date]

• La Faculté de droit de Grenoble (an XII-1896). [2 volumes]. [Isère].

  WIESBUCH, P., 1974

• Université de Grenoble. Livre du centenaire de la Faculté de droit. [Isère].

  Ouvrage collectif, 1906

• Sénat. Interpellation de M. Merlin sur le transfert à Lille des Facultés de droit et des lettres de Douai. [Nord].

  MERLIN, 1887

• Le transfert des Facultés de Douai à Lille. Rapport de E. Spuller au Président de la République. [Nord].

  SPULLER, E., 1887

• Rapport présenté par M. Bréal au Conseil supérieur de l'instruction publique sur deux projets de décret relatifs au transfert à Lille des Facultés de droit et des lettres de Douai (23 mars 1887). [Nord].

  BRÉAL, , 1987

• Société d'enseignement supérieur, groupe de Douai-Lille. Vœu relatif à l'organisation de l'enseignement supérieur des sciences politiques et administratives. [Nord].

  Anonyme, 1881

• Faculté de droit. Instructions spéciales pour Messieurs les étudiants de la Faculté de droit de Douai. [Nord].

  Anonyme, 1881

• Les écoles de droit en Franche-Comté et en Bourgogne : la Faculté de Dijon. [Côte-d'Or].

  VILLEQUEZ, F., 1875

• « Le centenaire de la Faculté de droit de Dijon. [Côte-d'Or].

  DESSERTEAUX, M., 1908

• « Rapport d'inspection sur les Facultés de droit de Caen et de Rennes

  RENDU, 1838

• La Faculté de droit de Caen. De l'école de 1806 au cinquième centenaire de 1932. [Calvados].

  BESNIER, Robert, 1934

• La Faculté de droit et l'École centrale de Besançon. [Doubs].

  ESTIGNARD, A., 1867

• Mistral étudiant à la Faculté d'Aix au milieu du XXe siècle. [Bouches-du-Rhône].

  MOREAU, F., 1931

• Le transfert des facultés des lettres et de droit. Extrait d'un discours de M. Autran, Doyen de la Faculté libre de Droit de Marseille. [Bouches-du-Rhône].

  AUTRAN, 1903

• L'université d'Aix-Marseille. La question du transfert. [Bouches-du-Rhône].

  LARNAUDE, Ferdinand, 1899

• Le jusnaturalisme en Europe et en outre-mer : Antonio Vieira face au droit naturel et à l’esclavage des Indiens de São Paulo (1694)

  DAVID, Antônio, 2022

• Les manuscrits juridiques bolonais parmi les transferts artistiques au Trecento : de l’iconographie des ermites de saint Augustin au <i>Bon gouvernement</i> d’Ambrogio Lorenzetti.

  COSNET, Bertrand, 2021

• Justice et société dans la châtellenie de Bressuire (XIVe-XVe siècle). [Deux-Sèvres].

  BONNAUD, Muriel, 2024

• « À la garde de Dieu et à la conduite du voiturier. » Recours et litiges face aux aléas du transport de marchandises (Lyon, milieu XVIIe s.-XVIIIe s.). [Rhône].

  SAINT-CAST, Benoît, 2019

• Introduction au cartulaire de l’abbaye de Baume-les-Moines. [Baume-les-Messieurs (Jura)]. [Thèse].

  PROST, Bernard, 1869

• Essai sur l’industrie et le commerce à Metz du XIVe au XVIe siècle. [Moselle]. [Thèse].

  CHANTEAU, Francis de, 1873