Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les monnaies de la guerre de succession de Bretagne (1341-1365) : inventaire analytique des collections du Musée Dobrée à Nantes. [Loire-Atlantique].

  SALAÜN, Gildas, 2000

• L'École régionale des Beaux-Arts d'Angers (1880-1907). [Maine-et-Loire].

  BARON, Audrey, 1999

• Le quartier de la Dourtre à Angers à partir du censier du Ronceray de 1460 : implantation des élites. [Maine-et-Loire].

  COMBE, Myriam, 1999

• La sénéchaussée royale de Beaufort en Anjou à la fin de l'Ancien Régime (1750-1789) : les magistrats, les justiciables, la qualité de la justice. [Beaufort-en-Vallée (Maine-et-Loire)].

  COURRIER, Betty, 2000

• Les étudiants de la catho des origines à 1967. [Université catholique de l'Ouest, Angers (Maine-et-Loire)].

  DASSE, Anne-Florence, 2000

• La prostitution dans le diocèse de Vannes au XVIIIe siècle. [Morbihan].

  HOMMET, Sophie, 2000

• Procès-verbal d'installation du Tribunal de première instance de Mirecourt (19 mars 1811) en exécution de la loi du 20 avril 1810 réorganisant l'ordre judiciaire. [Vosges].

  Anonyme, 1927

• Le problème des loisirs à la prison de Miolans (1564-1792). [Château de Miolans, Saint-Pierre-d'Albigny (Savoie)].

  NAZ, Raoul, 1966

• Le château de Miolans. [Saint-Pierre d'Albigny (Savoie)].

  NAZ, Raoul, 1965

• Un magistrat révolutionnaire, François Midy [accusateur public à Laval] (1752-1807). [Mayenne].

  QUERUAU-LAMERIE, Émile, 1908

• Le chef-lieu administratif et judiciaire du département de la Meurthe en l'année IVe de la République française (Nancy-Lunéville), 1790-1796.

  RENAULD, Jules, 1872

• Petite police et grande armée à Metz sous l'Empire (1806-1815). [Moselle].

  WILTZER, Paul, 1962

• Les prisons de Metz pendant la Révolution (1790-1800). [Moselle].

  BOUR, Chanoine Léon, 1930

• Montagoudin contre Castelmoron-d'Albret [Leur lutte pour le siège du tribunal en 1790]. [Gironde].

  Anonyme, 1973

• Les prisons du Mont-Saint-Michel pendant la Révolution. [Manche].

  LECHAT, Jean-Baptiste, 1966

• Un voyage au Mont Saint-Michel en 1814. [Manche, alors prison] .

  DEMONS, Constant-Casimir, 1995

• Un procès de pollution industrielle à Montpellier en 1791 [contre Chaptal et son usine de La Paille]. [Hérault].

  MONTEIL, Jean, 1974

• Les observations du tribunal d'appel de Montpellier sur le projet de Code civil. Leur esprit. Leur influence. {Hérault]. [Thèse].

  ROUX, André, 1919

• Le Tribunal de Montmorency (1790-1795). [Val d'Oise].

  NOÊL, Lucien, 1933

• Les gendarmes du capitaine Dourtre à Montereau. [Montereau-Faux-Yonne (Seine-et-Marne)].

  LACHOUQUE, Chef d'escadron, 1953

• Le tribunal du district de Montdidier pendant la Révolution française (1790-1795). [Somme].

  DENIS, Emmanuelle, 2006

• L'activité du tribunal civil du district de Montdidier (1791-1795). [Somme].

  DENIS, Emmanuelle, 2007

• Parmi les faits divers : une bagarre entre meuniers à Montcel en l'an IV. [Puy-de-Dôme].

  MONPIED, Ernest, 1976

• La carrière judiciaire du conventionnel Méaulle.

  MONTLUC, Léon de, 1891

• Une affaire de vol au Tribunal de district de Mâcon [Saône-et-Loire] (1791-1792).

  COURTEVILLE, H. de, 1916