Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'affaire Marie Besnard et la presse (1947-1961). [Loudun (Vienne)].

  HURY, Jacques, 1977

• <i>La Cour des aides, comptes et finances de Montpellier de 1437 à 1789</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Montpellier, 3 novembre 1861.

  GOIRAND de la BAUME, Maxime, 1961

• La justice en Agenais. Les magistrats du Présidial, Sénéchal, des tribunaux révolutionnaires et de la Cour d'appel d'Agen (1551-1900). [Lot-et-Garonne].

  SERRET, Jules, 1900

• La justice de paix d'Acy. [Aisne].

  HAUTION, Roger, 1944

• La Révolution à Alençon. [Orne]. [2 volumes].

  LECLÈRE, Adhémar, 1912

• Le rattachement du notariat de Saint-Paterne [Sarthe] à Alençon [en 1805].

  GOUALARD, Daniel, 1993

• Émeutes et troubles collectifs de l'ordre public dans l'Albigeois, districts d'Albi et Gaillac (1750-1795).

  CUSSAC, Gilles, 1995

• Pour avoir un tribunal [en 1789, Aigre, diocèse de Saintes]. [Charente].

  CHAMBON, P. du, 1931

• <i>Les origines des cours d'appel. Création du tribunal d'appel d'Angers en l'an VIII</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 2 octobre 1948. [Maine-et-Loire].

  MITARD, Stanislas, 1949

• La reconstitution de l'ordre des avocats à Angers après la Révolution. [Maine-et-Loire].

  PRESTREAU, Georges, 1948

• L'organisation judiciaire à Angers au début de la Révolution. [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913

• Les notaire angevins autour de la Révolution (1785-1795). [Maine-et-Loire].

  COUSTAL, Alain, 1990

• <i>Le Tribunal d'appel d'Angers (29 mai 1800-18 mai 1804)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 16 octobre 1899. [Maine-et-Loire].

  COURNOT, Louis, 1899

• Le Tribunal d'appel d'Angers. [Maine-et-Loire].

  MITARD, Stanislas, 1949

• Installation de la Cour d'appel d'Angers [Maine-et-Loire, 1800].

  Anonyme, 1905

• La prison nationale à Angers pendant la Révolution. [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1924

• Le tribunal du district d'Angers (1790-1795). [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1905

• La Cour d'appel d'Angers. [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913

• <i>Le centenaire des premiers magistrats de la Cour d'appel d'Amiens</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 octobre 1900. [Somme].

  PIRONNEAU, Antoine-Louis-Auguste, 1900

• L'activité du tribunal civil du district d'Amiens, (1791-1795). [Somme].

  DEVISME, Samuel, 2007

• Organisation et installation des tribunaux d'Auch, le 10 messidor an VIII. [Gers].

  POUMARÈDE, , 1936

• Frais et dépenses d'incarcération à Auch, sous la Révolution. [Gers].

  CAMOREYT, G., 1924

• La première guillotine à Auch. [Gers].

  AVEILLÉ, H., 1900

• Les délinquants à Arras pendant la crise révolutionnaire 1789-1810. [Pas-de-Calais].

  TRÉNARD, Louis, 1984

• Juges et justiciables dans le comté de Beaulieu et la vallée de l’Aire au XVIIIe siècle. [Beaulieu-en-Argonne (Meuse)]

  VIARD, Georges, 2005