Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• <i>De la Basilique Plotine au palais de justice de Nîmes</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 16 septembre 1963. [Gard].

  MAZOYER, Jean, 1963

• Histoire de la juridiction prud'homale de Nîmes, 27 septembre 1807-27 septembre 2007, deux siècles d'histoire du Conseil de prud'hommes de Nîmes. [Gard].

  GIACOMONI, Madeleine, 2007

• Documents concernant le tribunal de commerce de Niort. [Deux-Sèvres].

  FRAPPIER, Alphonse, 1849

• La juridiction commerciale à Niort . 1. Ses origines, ses causes, son fonctionnement, ses luttes. [Deux-Sèvres].

  ANTOINE-MAIN,, 1989

• Le Conseil de prud'hommes de Niort (1818-1918). Étude historique et documentaire. [Deux-Sèvres].

  FARAULT, Alphonse, 1920

• Les archives du greffe du tribunal de commerce de Nice. [Alpes-Maritimes].

  LATOUCHE, Robert, 1927

• Sceaux du tribunal de Narbonne (XIXe siècle).

  CROS-MAYREVIEILLE, A., 1916

• Le Tribunal consulaire à Nantes. [Loire-Atlantique].

  RENOUL, Jean-Charles, 1870

• Visite au palais de justice de Nantes. [Loire-Atlantique].

  CHAUVIN, M., 1931

• L'ancien palais de justice de Nantes : la dialectique de l'axe. [Loire-Atlantique].

  BIENVENU, Gilles, 2000

• Conseils de prud'hommes dans la première moitié du XIXe siècle. L'exemple de Nantes. [Loire-Atlantique].

  BOURRIGAUD, René, 1991

• Le palais de justice de Nantes et les maisons où l'on jugeait. [Loire-Atlantique].

  CHAUVIN, M., 1931

• <i>Les heures de l'hôtel de Beauvau-Craon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 3 janvier 1986. [Meurthe-et-Moselle].

  DIDIERJEAN, Philippe, 1986

• Le palais de justice de Nancy. [Meurthe-et-Moselle].

  GÉRARD, Pierre, 1976

• <i>À travers le palais de justice</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 3 octobre 1932. [Meurthe-et-Moselle].

  SADOUL, Louis, 1932

• De l'organisation du Tribunal de première instance séant à Muret depuis la Révolution jusqu'à ce jour. [Haute-Garonne].

  FONS, Victor-Pierre, 1850

• Les institutions judiciaires de Mulhouse au XIXe siècle et l’édification du palais de justice. [Haut-Rhin].

  SÉE, Pierre, 2009

• Le Tribunal de Mortain : 200 ans d'histoire.[Mortain-Bocage (Manche)].

  BUISSON, Gilles, 1990

• Le tribunal de commerce de Morlaix au XIXe siècle, chronique d'une juridiction contestée. [Finistère].

  NOËL, Tangi, 2002

• Le tribunal de simple police à Montpellier au XIXe siècle. (Hérault].

  PAMBRUN, Melle, 1978

• Le dôme du tribunal à Montbrison. [Loire].

  BRASSART, E., 1902

• Metz et la Moselle de 1814 à 1870. [Thèse, 2 volumes].

  CONTAMINE, Henry, 1932

• La Cour d'appel de Metz avant 1870. [Moselle].

  MENDEL, Pierre, 1972

• La Cour d'appel de Metz. [Moselle].

  EISELÉ, Albert, 1972

• Des soucis domestiques de la Cour d'appel de Metz, il y a cent ans, et de quelques menues dépenses. [Moselle].

  DALBIN , Émile, 1962