Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les étudiants de la catho des origines à 1967. [Université catholique de l'Ouest, Angers (Maine-et-Loire)].

  DASSE, Anne-Florence, 2000

• La prostitution dans le diocèse de Vannes au XVIIIe siècle. [Morbihan].

  HOMMET, Sophie, 2000

• Procès-verbal d'installation du Tribunal de première instance de Mirecourt (19 mars 1811) en exécution de la loi du 20 avril 1810 réorganisant l'ordre judiciaire. [Vosges].

  Anonyme, 1927

• Le problème des loisirs à la prison de Miolans (1564-1792). [Château de Miolans, Saint-Pierre-d'Albigny (Savoie)].

  NAZ, Raoul, 1966

• Le château de Miolans. [Saint-Pierre d'Albigny (Savoie)].

  NAZ, Raoul, 1965

• Un magistrat révolutionnaire, François Midy [accusateur public à Laval] (1752-1807). [Mayenne].

  QUERUAU-LAMERIE, Émile, 1908

• Le chef-lieu administratif et judiciaire du département de la Meurthe en l'année IVe de la République française (Nancy-Lunéville), 1790-1796.

  RENAULD, Jules, 1872

• Petite police et grande armée à Metz sous l'Empire (1806-1815). [Moselle].

  WILTZER, Paul, 1962

• Les prisons de Metz pendant la Révolution (1790-1800). [Moselle].

  BOUR, Chanoine Léon, 1930

• Montagoudin contre Castelmoron-d'Albret [Leur lutte pour le siège du tribunal en 1790]. [Gironde].

  Anonyme, 1973

• Les prisons du Mont-Saint-Michel pendant la Révolution. [Manche].

  LECHAT, Jean-Baptiste, 1966

• Un voyage au Mont Saint-Michel en 1814. [Manche, alors prison] .

  DEMONS, Constant-Casimir, 1995

• Un procès de pollution industrielle à Montpellier en 1791 [contre Chaptal et son usine de La Paille]. [Hérault].

  MONTEIL, Jean, 1974

• Les observations du tribunal d'appel de Montpellier sur le projet de Code civil. Leur esprit. Leur influence. {Hérault]. [Thèse].

  ROUX, André, 1919

• Le Tribunal de Montmorency (1790-1795). [Val d'Oise].

  NOÊL, Lucien, 1933

• Les gendarmes du capitaine Dourtre à Montereau. [Montereau-Faux-Yonne (Seine-et-Marne)].

  LACHOUQUE, Chef d'escadron, 1953

• Le tribunal du district de Montdidier pendant la Révolution française (1790-1795). [Somme].

  DENIS, Emmanuelle, 2006

• L'activité du tribunal civil du district de Montdidier (1791-1795). [Somme].

  DENIS, Emmanuelle, 2007

• Parmi les faits divers : une bagarre entre meuniers à Montcel en l'an IV. [Puy-de-Dôme].

  MONPIED, Ernest, 1976

• La carrière judiciaire du conventionnel Méaulle.

  MONTLUC, Léon de, 1891

• Une affaire de vol au Tribunal de district de Mâcon [Saône-et-Loire] (1791-1792).

  COURTEVILLE, H. de, 1916

• La Contre-révolution dans le district de Vannes : 20 avril 1795 - 14 février 1800. [Morbihan].

  LE GOFF, Sébastien, 2000

• Tradition et modernité de la médecine dans l'évêché de Vannes (1700-1789). [Morbihan].

  LELIÈVRE, Françoise, 2000

• Un exemple de politique matrimoniale en Basse-Bretagne : le cas des barons du Pont (XIIIe au XVIe siècle). [Pont-l'Abbé (Finistère)].

  MAIRE-RENARD, Yvane, 2000

• La Place-forte de Baugé et son administration sous les règnes des comtes Geoffroy Le Barbu et Foulques Le Rechin (1060-1109). [Maine-et-Loire].

  NICOLAS-PETIT, Charlotte, 1999