Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le Tribunal civil de Saint-Malo : son histoire. [Ille-et-Vilaine].

  BECQUEY, Adrien, 1958

• La fondation du Conseil de prud'hommes [à Saint-Germain-en-Laye]. [Yvelines].

  HOUDARD, Léonie, 1933

• Le juge de paix au cœur des foyers. L'exemple du canton de Saint-Georges-les-Baillargeaux (Vienne), (1860-1865).

  BEAULIEU, Vincent, 2001

• Le Tribunal de commerce de Saint-Geniez-d'Olt-Espalion : rectification d'une erreur ministérielle historique renforcée par des rivalités locales. [Aveyron] .

  VAYLET, Joseph, 1979

• Étude historique sur les juridictions consulaires : le Tribunal de commerce de Saint-Étienne et son aïeule, la Conservation de Lyon. [Loire, Rhône].

  PORTALLIER, Antonin, 1909

• Historique du palais de justice [de Saint-Étienne]. [Loire].

  MENARD, François, 1963

• Le Tribunal de Saint-Claude : ses difficultés (1790-1830). [Jura].

  ROCHE, Max, 1991

• Histoire du Conseil de Prud'hommes de Saint-Brieuc (1904-2004). [Côtes-d'Armor].

  HAMON, Thierry, 2007

• Le Tribunal de commerce de Saint-Brieuc au début du XXe siècle. [Côtes-d'Armor].

  GAUDU, Georges, 1939

• Le Tribunal de commerce des Sables-d'Olonne. [Vendée].

  PERRAY, A.-M., 1983

• La corporation des notaires à Saint-Denis de l’île Bourbon, de l’administration royale au début de la Seconde République (1767-1849). [La Réunion - Île Bourbon].

  JAUZE, Albert, 2008

• <i>Une vieille demeure judiciaire de Rouen : l'Hôtel de Senneville</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen (17 septembre 1956). [Seine-Maritime].

  BROCHERIEUX, Jean, 1957

• La juridiction consulaire de Rouen (1556-1905). [Seine-Maritime].

  FAUCON, G.-H., 1905

• Le palais de justice de Rouen. [Seine-Maritime].

  CHIROL, Pierre, 1926

• Le palais de justice de Rouen et son histoire : le monument, sa genèse et ses transformations, son passé et son rôle, ses hôtes et ses gloires. [Seine-Maritime].

  SPALIKOWSKI, Edmond, 1939

• Le palais de justice de Rouen. [Seine-Maritime].

  Ouvrage collectif, 1977

• <i>Le palais de justice de Rouen</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen (3 novembre 1864). [Seine-Maritime].

  COUVET, Édouard, 1864

• Visite au palais de justice à Rouen. [Seine-Maritime].

  BEAUREPAIRE, Charles de, 1920

• L'escalier du palais de justice de Rouen. [Seine-Maritime].

  HALLAYS, André, 1902

• Le Conseil de prud'hommes de Romans a cent ans : histoire de son institution. [Romans-sur-Isère (Isère)].

  ANDOLFATTO, Dominique, 1987

• L'Hôtel et la prison de Roanne, le prieuré de Saint-Alban et le palais de justice actuel de Lyon. Notice historique.

  GUIGNE, Marie-Claude, 1880

• <i>Voyage autour du Palais</i> [Riom]. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Riom (16 octobre 1889). [Puy-de-Dôme].

  DUBOUCH, Joseph, 1889

• Le palais de justice de Rennes. [Ille-et-Vilaine].

  BOURDONNAY, Hippolyte, 1902

• Le palais de justice de Rennes. [Ille-et-Vilaine].

  B P. H., 1918

• Le palais de justice de Rennes. [Ille-et-Vilaine].

  POCQUET du HAUT-JUSSÉ, Barthélémy, Ambroise, Marie, 1980