Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Essai de comparaison du sort des réfugiés acadiens et canadiens de 1758 à 1798 dans les ports de Rochefort, La Rochelle et de Nantes [Charente-Maritime, Loire-Atlantique].

  DAVID, Jean-Stanislas, 1999

• Étude de l'activité et de la clientèle de Jacques Daviaud, notaire à La Rochelle (1766-1806). [Charente-Maritime].

  HEID, Hélène, 1999

• L'impact du chemin de fer dans l'organisation urbaine, sociale et quotidienne à Saintes (1867-1914). [Charente-Maritime].

  GIRAUD, Laurent, 1999

• La chambre de commerce de La Rochelle entre 1939 et 1945, selon ses registres de procès-verbaux, lettres et mémoires : la Seconde guerre mondiale rupture sans l'histoire de l'institution consulaire ? [Charente-Maritime].

  GUY, Ludovic, 1999

• La Rochelle sous l'occupation allemande (1940-1941). [Charente-Maritime].

  EL MAMOUNE, Hamid, 2002

• Naufrages dans l'amirauté de La Rochelle de 1659 à 1702. [Charente-Maritime].

  HULIN, Stéphanie de, 2000

• Origine familiale et sociale des émigrants de Saint-Jean-d'Angély pour le Canada (XVIIe-XVIIIe siècles). [Charente-Maritime].

  PASQUIER, Christelle, 1999

• Les sans-abri à la Rochelle de nos jours. [Charente-Maritime].

  CHASSAGNAC, Françoise, 2002

• Inventaire des manoirs du XVe siècle dans le canton de Craon. [Mayenne].

  CABY, Pierre-Yves, 2008

• Le château à motte de Chevré. [La Bouëxière (Ille-et-Vilaine)].

  LIERVILLE, Océane, 2008

• Les ordres mendiants du diocèse d'Angers des lendemains du Concile de Trente à la Révolution. [Maine-et-Loire].

  BIRAULT, Anne-Sophie, 2009

• L'architecture des religieuses hospitalières de Saint-Joseph : le cas de l'hôtel-Dieu de Baugé (XVIIe-XIXe siècle). [Maine-et-Loire].

  DESCHERRE, Julien, 2007

• L'implication des laïcs dans le mariage catholique de Vatican II à aujourd'hui à travers deux paroisses du diocèse d'Angers. [Maine-et-Loire].

  DIEUMEGARD, Camille, 2010

• Contribution à l'histoire de la vie privée : le couple au XVIIIe siècle d'après la procédure civile à la sénéchaussée d'Angers. [Maine-et-Loire].

  DORÉ, Pierre, 2010

• Le tribunal de Sélestat en 1815. [Bas-Rhin].

  LAPLATTE, Claude, 1955

• La justice à Niort après la Révolution. Les assises à la bibliothèque municipale en 1832. [Deux-Sèvres].

  DESAIVRE, Léo, 1907

• Aperçu historique sur le tribunal de commerce de Strasbourg. [Bas-Rhin].

  WEISS, R.-C., 1971

• Les tribunaux de Sisteron, leur personnel de 1790 à 1900, Suivi d'un essai de reconstitution de l'ancienne Sénéchaussée (1638-1790). [Alpes-de-Haute-Provence].

  EYSSERIC, N.-F. Saint-Marcel, 1900

• A.-B. Desprez, dernier juge de paix du canton de Sermaize. [Sermaize-les-BAins (Marne)].

  VAST, Albert, 1935

• Tribunal de commerce de Sedan. La juridiction consulaire à Sedan. [Ardennes].

  Anonyme, 1924

• Tribunal civil de Sedan. Recherches sur la justice à Sedan depuis la Révolution jusqu'à nos jours. [Ardennes].

  JACQUEMIN, Félix, 1909

• Vie et œuvre d'un juge de paix [Antoine-Étienne Julien] au milieu du XIXe siècle ou Annales politico-judiciaires d'un canton gardois bien tranquille. [Sauve (Gard)].

  DESCHARD, Jacques, 1996

• Les rapports du juge de paix du canton de Sauve (1858-1861). [Gard].

  JULIEN, Antoine-Étienne, 1997

• Le Tribunal de Saintes depuis 1790 jusqu'à nos jours. [Charente-Maritime].

  PIET-LATAUDRIE (Duplessis), 1883

• Histoire du tribunal de commerce de terre et de mer de Saint-Valéry-sur-Somme. [Somme].

  GAUDEFROY, Léon, 1953