Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La Cour d'Appel de Tunis : une création tardive (juin 1941). [Tunisie, protectorat].

  NOUREDDINE, Ali, 2007

• La justice pénale française sous le protectorat : l'exemple du tribunal de première instance de Sousse (1888-1939). [Tunisie].

  NOUREDDINE, Ali, 2001

• La juridiction consulaire à Tours (1565-1903). [Indre-et-Loire].

  FAYE, Henry, 1903

• La juridiction consulaire de Tours. [Indre-et-Loire].

  COZETTE, Pierre, 1967

• La juridiction prud'homale entre 1896 et 1921 à travers l'exemple de Tours. [Indre-et-Loire].

  THIBAUD, Hervé, 1985

• Justice bourgeoise ? Justice masculine ? Les conseils de prud'hommes au début du XIXe siècle   l'exemple de Tourcoing. {Nord].

  CRAIG, Béatrice, 1992

• Tisserands et fabricants du pays Ferrain : aux origines du Conseil de prud'hommes de Tourcoing (1821-1848). [Nord].

  DELSALLE, Paul, 1986

• <i>Le Château narbonnais</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Toulouse, 17 septembre 1973. [Haute-Garonne].

  PUYBUSQUE-TOUTENS, Jean de, 1974

• Le château Narbonnais devenu le palais de justice de Toulouse. [Haute-Garonne].

  FONS, Victor-Pierre, 1859

• Les institutions consulaires de Toulouse (1549-1703-1953). [Haute-Garonne].

  CHINAULT, Jules, 1953

• Cinq siècles de justice à Toulouse. Exposition, Toulouse, Cour d'assises de la Haute-Garonne, 24 octobre-19 novembre 1994, organisée par le Conseil général de la Haute-Garonne, Direction des archives départementales, avec la participation de la Cour d'appel de Toulouse. [Haute-Garonne].

  Ouvrage collectif, 1994

• Le centenaire du Tribunal de première instance de Toulouse, notice historique : noms et dates des installations des magistrats du siège, greffiers, commis-greffiers, bâtonniers des avocats (décembre 1810) et avoués, du 1er messidor an VIII (20 juin 1800) à 1900. [Haute-Garonne].

  DELOUME, Léon, 1900

• Les spectacles publics, les divertissements et loisirs collectifs à Angers dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. [Maine-et-Loire].

  BLUSSEAU, Marie, 2008

• L'abbaye Saint-Serge d'Angers au haut Moyen Âge. [Maine-et-Loire].

  DELABRE, Hélène, 2008

• Saumur, une bibliothèque municipale de province dans la première moitié du XIXe siècle. [Maine-et-Loire].

  DOUCET, Mathieu, 2008

• Les pratiques testamentaires entre Loir et Sarthe : d'après les minutes des notaires de Tiercé de 1730 et 1749 et de 1780 à 1790. [Maine-et-Loire].

  DUFFAY, Amélie, 2008

• L'évolution de la pratique testamentaire aux Rosiers-sur-Loire au XVIIIe siècle. {Maine-et-Loire].

  FOLLENFANT, Alexandre, 2008

• L'association de la Maison des étudiants d'Angers : un exemple de politique d'action culturelle à destination des étudiants. [Maine-et-Loire].

  LAFON, Anne, 2008

• Le pillage de Saint-Florent près de Saumur. [Saint-Hilaire-Saint-Florent (Maine-et-Loire)].

  LEMARCHAND, Audrey, 2008

• Les moyens d'expression du milieu homosexuel en France depuis 1990 : l'exemple de l'association angevine Quazar. [Angers (Maine-et-Loire)].

  MARPEAU, Delphine, 2008

• Les luttes féministes pour dénoncer les violences conjugales à Angers depuis 1970. [Maine-et-Loire].

  MARTIN, Aurélien, 2008

• Les origines du château et de la seigneurie de Champtocé-sur-Loire. {Maine-et-Loire].

  PAPIN, Élodie, 2008

• La politique dans les "Affiches d'Angers" sous l'Ancien Régime (1773-1787). [Maine-et-Loire].

  PEYCÉRÉ, Lucile, 2008

• Prosopographie des recteurs de l'Université catholique de l'Ouest de 1875 à nos jours. (Angers (Maine-et-Loire)].

  PLOQUIN, Claire, 2008

• Conflits et sociabilité à Durtal (1663-1667). [Maine-et-Loire].

  REMAUD, Julien, 2008