Procédures...
Collection
Contenus
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Modèles de procédure criminelle en Italie du Nord jusqu'à l'unification.
MONTI, Annamaria, 2008 -
"Se saisir des méchants" ou régénérer les âmes ? : la lettre et l'esprit du Code d'instruction criminelle de 1808.
BOUGLE-LE ROUX, Claire, 2008 -
Les sources du droit procédural révolutionnaire : une voie française ?
DRUGEON, Laurent, 2008 -
Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. Tome II. Le Code de 1808 et la procédure criminelle en Europe. Législation procédurale et enjeux politiques.
HAUTEBERT, Joël (sous la dir. de), 2008 -
De l'influence du droit canonique sur le développement de la procédure civile et criminelle.
ESPINAY, G. d', 1856 -
Jean Roisin (fin du XIIIe - début du XIVe siècle). [+ bibliographie].
FOVIAUX, Jacques, 2007 -
<i>Ordines judiciarii</i> (+ Bibliographie].
DEMOULIN-AUZARY, Florence, 2007 -
Note sur la procédure judiciaire au XVe siècle.
PASCHEL, Philippe, 1996 -
L'exception d'incompétence sous l'Ancien Régime (avril 1667-août 1789): une norme hybride dans une organisation juridictionnelle complexe.
VOUTYRAS-PIERRE, Anne-Marie, 1996 -
Les destinées du jury criminel.
MARTINAGE, Renée, 1990 -
Claude de Maillet (1709-1788).
COCCIO, Valérie, 2007 -
Les sources du <i>Stilus Curie Parlementi</i> de Guillaume du Breuil.
PASCHEL, Philippe, 1999 -
Entre droit romain et droit grec : la pratique judiciaire dans les provinces hellénophones de l'empire romain (IIe s. av. J.-C. - IIIe s. apr. J.-C.) (excepté l'Egypte).
FOURNIER, Julien, 2010 -
La cassation sous l'Ancien régime.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
La torture en procès: construction et justification d'une violence "légale" dans le cadre de la chasse aux sorcières (XVe siècle).
MERCIER, Franck, 2008 -
"Car tels excès ne sont pas permis": l'injure et sa résolution judiciaire dans un tribunal de première instance sous l'Ancien Régime.
PIANT, Hervé, 2008 -
Organisation judiciaire et procédure devant les cours laïques du Pays de Vaud à l'époque savoyarde (XIIIe-XVIe siècles).
GALLONE, Paolo, 1972 -
Les cahiers de doléances en Lorraine avant les Etats Généraux de 1789.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2003 -
Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire dans le comté de Bourgogne (XIe - XIVe siècles). La juridiction ecclésiastique. I. Le Moyen-Âge.
GAY, Jean, 1977 -
La visualisation des différentes procédures en Europe, XVIIIe-XXe siècle.
HALPERIN, Jean-Louis, 2004 -
Le style Vaudémont.
COUDERT, Jean, 1973 -
La défense des plaideurs et le déroulement du procès avant l'apparition des avocats : le cas lorrain.
COUDERT, Jean, 1993 -
Histoire de la justice, de la Révolution à nos jours.
CHAUVAUD (sous la dir. de), Frédéric, 2007 -
Extraits et procédures judiciaires : Ancien Régime et Révolution : répertoire de la série U. Archives nationales.
HILDESHEIMER (réd. par), Françoise, 2003 -
Droit coutumier de la ville de Toul [Meurthe-et-Moselle]. Législation civile et criminelle. Organisation judiciaire et procédure.
MARCHAL, Gaston, 2007