Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Archives communales de Chalons-en-Champagne. Répertoire numérique détaillé des archives de la période révolutionnaire (1790-an VIII). [Marne].

  FERRANT, A., 1996

• Les archives des communautés villageoises.

  BOURIN, Monique, 1995

• Vaucluse, Archives départementales. Répertoire numérique des archives communales d'Avignon antérieures à 1790 déposées aux Archives départementales.

  HOLLARD, Claude-France, 1995

• Archives communales, patrimoine industriel. (Association des archivistes français, congrès d'Elbeuf, mai 1994).

  Ouvrage collectif, 1995

• Nice, Archives communales. Délibérations de la Société populaire (1792-1795). [Alpes-Maritimes].

  Anonyme, 1994

• Avignon, archives communales (antérieures à 1789), déposées aux Archives départementales de Vaucluse. Répertoire numérique.

  HAYEZ, Michel, 1995

• Aurillac, Archives communales, répertoire. [Cantal]. [Archives en dépôt aux Archives départementales de Tarn-et-Garonne].

  LAFFORGUE, A., 1991

• Agen. Archives communales, répertoire numérique (1789-1920). [Lot-et-Garonne].

  MOGA, Pierre, 1995

• Le village de Gemeaux sous le Second Empire d'après les archives municipales. [Côte-d'Or].

  QUINET-WATHOUR, Paule, 1994

• Archives départementales d'Ille-et-Vilaine. Guide es archives d'Ille-et-Vilaine. Tome I, 1ree partie, Archives hospitalières ; Tome II, Archives communales.

  CHARPY, J., 1991

• Archives départementales de la Drôme. Guide des archives des communes de la période révolutionnaire. [Réimpression].

  JOURNÉ, C., 1992

• Archive communales de Haguenau. Répertoire de la période 1805-1870. [Bas-Rhin]. [Réédition].

  GERBERT, Pierre, 1994

• Archives municipales de Colmar. Répertoire numérique des séries contemporaine de la Restauration au Second Empire. (1815-1870). [Haut-Rhin].

  Anonyme, 1993

• Archives communales d'Annecy, le collège Chappuisien. Inventaire analytique du fons moderne (1792-1815). [Haute-Savoie].

  Anonyme, 1993

• Archives municipales, Saint-Étienne. Répertoire numérique détaillé des archives communales antérieurs à 1790. [Loire].

  Anonyme, 1993

• Archives municipales. Colmar. Répertoire chronologique des stettmestres, prévôts et conseillers de la ville de Colmar (1701-1790). [Haut-Rhin].

  Anonyme, 1993

• Archives municipales. Aix-les-Bains. Inventaires des archives (1792-1983), séries A-L et M.-T. [Savoie]. [2 volumes].

  Anonyme, 1993

• Archives départementales de l'Essonne. Répertoire numérique de la sous-série 2 O (1800-1940 et de 986 W (1940-1960 : administration communale (1800-1960).

  CHABIN, Arie-Anne (sous la dir. de), 1992

• Gêne et le début des révoltes de Corse (1730). Inventaire analytique des principales sources conservées dan les archives génoise pour l'année 1730. [Italie].

  ACQUAVIVA, Marie-Jeanne, 1992

• « Introduction » de l'<i>Inventaire des archives communale antérieures à 1790. [Toulouse (Haute-Garonne)].

  ROSCHACH, E., 1891

• Le vieux registre de Saillac. [Lot, XVIIe siècle].

  ESCOUPERIE, Rose-Blanche, 1992

• Les archives communales de Libourne et la profession d'avocat depuis 1790. [Gironde].

  BORDIER, Daniel, 1991

• Toulon (Var). Archives municipales. Trésors et curiosité des archives.

  Anonyme,, 1992

• Strasbourg (Bas-Rhin). Archives municipales. Liste des échevins et des directeurs des Tribus de métiers de Strasbourg (1640-1790).

  GREISSLER, Paul, 1990

• Sète (Hérault). Archives municipales. Répertoire numérique de la série A : lois et actes du pouvoir central (1790-1838).

  IRANZO, André, 1990