Bibliography of legal history in french

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• La sécurité et l'ordre au quotidien à travers les <i>Rapports journaliers de police</i< des Archives municipales de Valence (1817-1979). [Drôme].

  VINSON, David, 2020

• Les archives communales de La Brigue. [Alpes-Martimes].

  TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, Simonetta, 1997

• Les archives municipale et le patrimoine fluvial.

  MIGNACCO, Anne-Marie, 1996

• Cartulaire et archives des communes de l'ancien diocèse et de l'arrondissement administratif de Carcassonne. [Aude].

  MAHUL, Alphonse, 1997

• Institutions communales et pratiques archivistiques italienne et française : l'exemple du classement des archives de La Brigue (Alpes-Maritimes)

  ÉTIENNE, Geneviève, 1996

• Cannes (Alpes-Maritimes). Archives communales. Fonds d'archives de 1790 à) 1945. Répertorie numérique détaillé avec index. Du petit port de pêche au lieu de villégiature renommé. Un siècle et demi d'archives, témoins du développement social, économique et culturel de Cannes.

  Ouvrage collectif, 1999

• négociants et armateurs marseillais : contribution des archives municipales à la connaissance du milieu maritime. [Marseille (Bouches-du-Rhône)].

  CATY, Roland, 1996

• Gens de mer, gens de ville en Provence maritime au XVIIIe siècle : limites et richesses des archives municipales.

  BUTI, Gilbert, 1996

• Les archives municipales et le patrimoine maritime et fluvial.

  Ouvrage collectif, 1996

• Archives départementales de la Côte-d'Or. Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châtillon-sur- Seine. Première partie : archives antérieures à 1790.

  ARABEYRE, Patrick, Dijon, Archives départementales de la Côte-d'Or

• Lyon. Archives communales. Gaspard André (1840-1896), architecte lyonnais : catalogue raisonné du fonds Gaspard André, sous-série 33 II, suivi de sources complémentaires. [Rhône].

  DUREAN, J.-M., 1996

• Lyon. Archives communales. Architecture des édifices cultuels lyonnais au XIXe siècle (1802-1905) : guide des sources. [Rhône].

  CADIEU-DUMONT, C., 1996

• Grenoble, Archives communales. (Isère].

  DELAINE, J., 1996

• Archives communales de Chalons-en-Champagne. Répertoire numérique détaillé des archives de la période révolutionnaire (1790-an VIII). [Marne].

  FERRANT, A., 1996

• Les archives des communautés villageoises.

  BOURIN, Monique, 1995

• Vaucluse, Archives départementales. Répertoire numérique des archives communales d'Avignon antérieures à 1790 déposées aux Archives départementales.

  HOLLARD, Claude-France, 1995

• Archives communales, patrimoine industriel. (Association des archivistes français, congrès d'Elbeuf, mai 1994).

  Ouvrage collectif, 1995

• Nice, Archives communales. Délibérations de la Société populaire (1792-1795). [Alpes-Maritimes].

  Anonyme, 1994

• Avignon, archives communales (antérieures à 1789), déposées aux Archives départementales de Vaucluse. Répertoire numérique.

  HAYEZ, Michel, 1995

• Aurillac, Archives communales, répertoire. [Cantal]. [Archives en dépôt aux Archives départementales de Tarn-et-Garonne].

  LAFFORGUE, A., 1991

• Agen. Archives communales, répertoire numérique (1789-1920). [Lot-et-Garonne].

  MOGA, Pierre, 1995

• Le village de Gemeaux sous le Second Empire d'après les archives municipales. [Côte-d'Or].

  QUINET-WATHOUR, Paule, 1994

• Archives départementales d'Ille-et-Vilaine. Guide es archives d'Ille-et-Vilaine. Tome I, 1ree partie, Archives hospitalières ; Tome II, Archives communales.

  CHARPY, J., 1991

• Archives départementales de la Drôme. Guide des archives des communes de la période révolutionnaire. [Réimpression].

  JOURNÉ, C., 1992

• Archive communales de Haguenau. Répertoire de la période 1805-1870. [Bas-Rhin]. [Réédition].

  GERBERT, Pierre, 1994