Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le procès, en cour d'assise des Landes, du républicain dacquois Vergers Gustave (1833).

  DARU, E., 1961

• Les procès intentés aux gazettes légitimistes en France au début de la Monarchie de Juillet.

  ARGUET, J.-P., 1961

• A propos de Pierre Charles Hemart [1752-1824] et de Claude Nicolas Louis Hemart [1757-1834].

  JONQUET, Michel, 2000

• Auriez-vous condamné le notaire Peytel ?

  PERROD, Pierre-Antoine, 1986

• Les procès de La Mennais [1782-1854].

  BRÉJON de LAVERGNÉE, Jacques, 1956

• Le procès des ministres de Charles X.

  BASTID, Paul, 1957

• L'odyssée de Port-Breton ou le rève océanique du marquis de Rays.

  RAPHALEN, Daniel, 2007

• Pièces judiciaires et historiques relatives au procès du duc d'Enghien.

  Duc d'Enghien,, 2003

• L'élite du Petit-Luxembourg. Autour d'Antonin Dubost, la présidence du Sénat sous la IIIe République.

  VAILLANT, Gilles, 2005

• Le duc d'Enghien (Louis Antoine Henri de Bourbon, 1772-1804, duc d')

  BERTAUD, Jean-Paul, 2001

• L'affaire de Panama.

  BOURSON, Pierre-Alexandre, 2000

• Le procès de Madame Bovary.

  NICOLEAU, Patrick, 1999