Procès (XVIIIe siècle)
Collection
Contenus
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Le témoin dans le procès criminel à Baugé de 1730 à 1789. [Maine-et-Loire].
AIREAU, Anne, 1998 -
Procès intenté par le curé jureur de Garat à un habitant du bourg (1791). [Charente].
ROUGIER, , 1922 -
Un amusant procès en 1791. [le curé Jean-Baptiste Grassat est accusé d'avoir battu Jeanne Liandier]. [Haute-Loire].
POTHIER, Josanne, 1983 -
Procès forestier à l'époque de la Révolution : l'exemple du district de Grandpré (1790-1795). [Ardennes].
CECCONELLO, Robert, 1989 -
L'affaire Gibier-Marsangy : un curieux procès sous le Directoire. [Yonne].
DAUPHIN, Jean-Luc, 1974 -
« L’affaire Houchard » ou la doctrine judiciaire de la guerre.
FAGET, Renaud, 2010 -
Le procès à propos de l'orgue Rabiny de Hirtzfelden (1789-1793). [Haut-Rhin].
MEYER-SIAT, Pie, 1989 -
Procès à Reims en 1802 d'un faux dauphin : l'affaire Hervagault. [Marne].
FAUPIN, Bernard, 1992 -
Un faux Dauphin : jugement du Tribunal criminel de la Marne contre Jean-Marie Hervagault, pseudo dauphin (12 et 13 germinal an X).
LAURENT, Gustave, 1899 -
Un grand procès sous l'Ancien Régime : le procès de la terre de La Douze en Périgord (de 1698 à 1811, Dordogne). Évocation des procès devant le Conseil du roi à la fin de l'Ancien Régime.
SOUMAGNAT, Bernard de, 1975 -
Procédure contre M. de Langeac et Mme de Neuilly. [1791].
POGNON, P., 1907 -
Un exemple de contrefaçon d'œuvres littéraires sous le premier Empire : l'affaire Guillaume contre Lefrancq (1804-1806).
MOYAUX, David, 1998 -
Crimes et procédure criminelle à Lyon sous la Révolution (1789-1795). [Rhône].
CHANEL, Lionel, 2005 -
La presse sous l'Assemblée constituante : la liberté de la presse, un procès de Marat.
SAINT-VINEBAULT, P.-G., 1905 -
Un procès de presse de Marat [en 1790, l'Ami du Peuple], d'après un dossier de M. Quinquet.
PÉCHEUR, Abbé Louis-Victor, 1882 -
Dépouillement d'un dossier concernant Mirabeau [pièces de procédure de 1790].
PÉCHEUR, Abbé Louis-Victor, 1867 -
Condamnation par le tribunal criminel de la Meurthe, en 1793, pour vol de cheval.
TROUX, Albert, 1926 -
Un procès de pollution industrielle à Montpellier en 1791 [contre Chaptal et son usine de La Paille]. [Hérault].
MONTEIL, Jean, 1974 -
Salembier et les chauffeurs du Nord
DISSAUX, Jean-Marc, 1989 -
Les chauffeurs. [Orgères-en-Beauce (Eure-et-Loir)]
BOUTET, Gérard, 1991 -
La bande des chauffeurs ou Les brigands d'Orgères. [Eure-et-Loir].
BOUSSENARD, Louis, 1997 -
La bande d'Orgères [brigands sous le Directoire].
FOUSSET, Melle, 1980 -
Les brigands d'Orgères ou les derniers chauffeurs. [Orgères-en-Beauce (Eure-et-Loir)].
FICHET, R., 1851 -
La bande d'Orgères. [Orgères-en-Beauce (Eure-et-Loir)].
HUROT, François, 1982 -
L'affaire d'Orgères 1790-1800. [Orgères-en-Beauce (Eure-et-Loir)].
ZYSBERG, André, 1985