Procès (XVIIIe siècle)
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La presse sous l'Assemblée constituante : la liberté de la presse, un procès de Marat.
SAINT-VINEBAULT, P.-G., 1905 -
Un procès de presse de Marat [en 1790, l'Ami du Peuple], d'après un dossier de M. Quinquet.
PÉCHEUR, Abbé Louis-Victor, 1882 -
Dépouillement d'un dossier concernant Mirabeau [pièces de procédure de 1790].
PÉCHEUR, Abbé Louis-Victor, 1867 -
Condamnation par le tribunal criminel de la Meurthe, en 1793, pour vol de cheval.
TROUX, Albert, 1926 -
Un procès de pollution industrielle à Montpellier en 1791 [contre Chaptal et son usine de La Paille]. [Hérault].
MONTEIL, Jean, 1974 -
Salembier et les chauffeurs du Nord
DISSAUX, Jean-Marc, 1989 -
Les chauffeurs. [Orgères-en-Beauce (Eure-et-Loir)]
BOUTET, Gérard, 1991 -
La bande des chauffeurs ou Les brigands d'Orgères. [Eure-et-Loir].
BOUSSENARD, Louis, 1997 -
La bande d'Orgères [brigands sous le Directoire].
FOUSSET, Melle, 1980 -
Les brigands d'Orgères ou les derniers chauffeurs. [Orgères-en-Beauce (Eure-et-Loir)].
FICHET, R., 1851 -
La bande d'Orgères. [Orgères-en-Beauce (Eure-et-Loir)].
HUROT, François, 1982 -
L'affaire d'Orgères 1790-1800. [Orgères-en-Beauce (Eure-et-Loir)].
ZYSBERG, André, 1985 -
La bande d'Orgères. Sur les traces des chauffeurs, 1790-2006. [Orgères-en-Beauce (Eure-et-Loir)].
RÉGNIER, Philippe, 2007 -
L'affaire d'Orgères (1790-1800), discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 4 janvier 1988. [Orgères-en-Beauce (Eure-et-Loir)].
ANCEL, , 1988 -
La bande d'Orgères. [Orgères-en-Beauce (Eure-et-Loire)].
Ouvrage collectif, 1972 -
L'affaire d'Orgères : justice pénale et défense sociale (1790-1800).
ZYSBERG, André, 1988 -
La responsabilité des amiraux dans le cadre du procès tenu à Lorient en 1783-1784 après la bataille des Saintes.
HERVÉ, Michel, 2010 -
Un procès criminel en 1789-1790.
FOIRET, F., 1916 -
Une erreur judiciaire sous la Révolution. Victime de sa naïveté et d'un aigrefin, le Brestois Étienne Pasco, condamné à huit ans de fers, fut acquitté deux ans plus tard (1800). [Brest (Finistère)].
THOMAS, Georges-Michel, 1974 -
En 1789 le maître des forges de Geugnon [Jean-Baptiste Perrot] est plus souvent au tribunal qu'à son moulin. [Saône-et-Loire].
DAMIRON, Paul, 1995 -
L'affaire Perlet. Drames policiers (Les agents royalistes en France au temps de la Révolution et de l'Empire)
LENOTRE, Théodore-Gosselin, dit G., 1923 -
Un procès relatif au culte, à Poitiers (1797). [Vienne].
UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1922 -
Une sombre affaire [de vol] au hameau de Castandel. [Saint-Germain-de-Calberte, Lozère, 1796].
CANONGE, Maurice, 1994 -
Une attaque de diligence entre Saint-Fons et le Moulin-à-Vent [commune de Vénissieux, Rhône] en 1799
DELMAS, Claude, 1992 -
Un procès à l'époque révolutionnaire autour d'une source dans la région d'Apt. [Saignon, Vaucluse]
VAILLANT, Pierre, 1986