Procès (XVIIIe siècle)
Collection
Contenus
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Le bagne [pour Jean-Baptiste Sauvageot en 1790-1791].
GOUAILLE, Maurice, 1988 -
Lois révolutionnaires et propriétés d'autrui. Vingt crêtes pour son ânesse [condamnation d'un paysan pour vol en 1798].
GONDAL, Urbain, 1975 -
Une curieuse affaire. [Accusation de vol, 1795, Allier].
CELERIER, André, 1986 -
Du divorce et du procès : un couple de bourgeois de l'Allier dans les actes de la justice de paix de 1791 à 1804.
COQUARD-DURAND, Claudine , 2006 -
Un garde champêtre argonnais. Deux procès curieux [1792, Ardennes].
LA PIERRE-CROISÉE, Jean de, 1911 -
Un procès criminel sous la Terreur. L'affaire d'Argier de Saint-Vaury. [Creuse].
BERRANGER, Henri de, 1925 -
Un procès en Avallonnais d'après une lettre publiée en 1791. [Yonne].
MORICARD, Bernard, 1957 -
Un procès entre la commune d'Autigny-la-Tour et un ancien maire [1793, Vosges]
LHUILLIER, Eugène, 1931 -
Étude des procès et contestations sur la propriété du Rhône et de la ville d'Avignon (Vaucluse, 1302-1818). [Thèse].
FALQUE, Maurice, 1908 -
Procès intenté par Pierre-Barthélémy Partarieu aux membres du comité révolutionnaire de Bazas. [Gironde, 1796].
BERCÉ, Rose, 1980 -
Un des derniers jugements correctionnels rendus par la municipalité de Boismont. [Somme, 1791].
WAMAIN, H., 1911 -
Les faux assignats à Limoges. Le procès des Bordier. [Haute-Vienne].
HUGON, Henri, 1940 -
Un châtiment exemplaire. [Pour vol de pommes de terre, à Brumath (Bas-Rhin), 1790].
KIENTZ, Jean-Jacques, 1997 -
Les démêlés judiciaires du libraire Broulhiet en 1790.
HERMET, André, 1995 -
Procédure extraite du dossier de l'emprunt forcé de l'an IV. [Barbezieux-Saint-Hilaire (Charente)].
BARTH, Étienne, 1936 -
Des faux-monnayeurs au Chesnay en 1800. [Le Chesnay-Rocquencourt (Yvelines)].
MICHEL-DANSAC, Denis, 2001 -
Compreignac, un meunier dans la tourmente. [Haute-Vienne].
POURET, Simone, 1998 -
Tragédie de l'histoire, 1796. Les chauffeurs terrorisent le Cognaçais (le moulin de Préziers, Charente, et autres lieux circonvoisins).
LANGE, Alain, 1993 -
Un vol à Pégon en 1791. [Bouillé-Courdault (Vendée)].
BIRAUD, Alain, 1994 -
Une affaire sous la Révolution, an II. Une "querelle après boire" [à Coudray, Charente-Maritime] qui se termine mal. Tribunal criminel de Xantes (Saintes).
PROVOST, Denis, 2001 -
Querelles et justice à Coubron sous la Révolution. [Seine-Saint-Denis].
DEJOUY, André, 1971 -
Quelques faillites à Dijon sous le Directoire. [Côte-d'Or].
VIARD, Pierre-Paul, 1929 -
Didactique de l'histoire pénale révolutionnaire. Étude d'un dossier de procédure : L'affaire Marie-Anne Duhamel, frimaire an II.
CHABREFY, MArie-France, 1998 -
Cinq procès de religion dans l'Eure (1791-1799).
ANCHEL, Robert, 1912 -
Un erreur judiciaire au XIXe siècle [Maximilien Flament, garde champêtre de Noyelles, assises de 1810]. [Noyelles-sur-Mer (Somme)].
LEFEBVRE, Charles-Aimé, 1851