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• Les anciens systèmes répressifs guinéens face à l'introduction de la prison coloniale.

  DIALLO, Mamadou Dian, 1999

• Avatars de justice en Guinée française au début du XXe siècle.

  NGOM, Paul, 2010

• Réflexions sur la jurisprudence des prises maritimes de la seconde guerre mondiale. À propos de la publication du troisième tome du <i>Recueil des décisions du Conseil des prises (années 1953 à 1965)</i>.

  GUTTINGER, Philippe, 1975

• Le Conseil souverain et la magistrature coloniale en Guadeloupe sous l’Ancien Régime.

  DESTOUCHES, Didier, 2006

• La réhabilitation du patrimoine monumental : l'exemple urbain du palais de justice de Grenoble. [Isère].

  METZ, Olivia, 2001

• Le palais de justice de Grenoble. [Isère].

  GIRAUD, Charles, 1889

• Le Dauphiné artistique, monographie du palais de justice de Grenoble. [Isère].

  RÉMY, Émile, 1897

• Palais de justice à Grenoble. [Isère].

  GEORGE, Gaspard, 1891

• La protection de la propriété industrielle et commerciale devant le Tribunal de commerce de Grasse (1790-1913). [Alpes-Maritimes].

  FULCONIS, Bruno, 2005

• Le Tribunal de commerce de Granville (1828-1928). [Manche].

  ADAM, Dr., 1928

• Les juges-conseils granvillais. [Granville (Manche)].

  FAUCHON, Maxime, 1964

• Le Conseil de prud'hommes de Givors (Rhône). [Thèse].

  CLAVAGNIER, Brigitte, 1984

• Contraventions de simple police et litigiosité primaire sous le Second Empire. L'exemple du tribunal cantonal de Givors. [Rhône].

  COMBIER, Fabrice, 1992

• La cour d'assises de Toulouse de 1848 à 1852. [Haute-Garonne].

  VIDAL, Karine, 1996

• La présomption d'innoncence et l'administration de la preuve devant la cour d'assises de Haute-Garonne de sa création à 1848.

  PINEAU, Julie, 2004

• Justice indigène et essor du droit coutumier au Gabon. La contribution de Léon Mba, (1924-1938).

  ETOUGHEn Dominique, 2007

• Coloniser et enfermer au Gabon : les limites d’un processus (1887-1960).

  NGUIABAMA-MAKAYA, Fabrice, 2007

• Colonisation et confiscation de la justice en Afrique. L’administration de la justice au Gabon, Moyen-Congo, Oubangui-Chari et Tchad : de la création des colonies à l’aube des indépendances. [Ouvrage].

  IDOURAH, Silvère Ngoundos, 2003

• L'industrie de Flers à ses débuts. La chambre consultative, le conseil des prud'hommes. [Orne].

  LELIÈVRE, Auguste, 1909

• Le jugement des peines perpétuelles : le cas des assises d'Eure-et-Loir au XIXe siècle.

  MICKELER, Guillaume, 2001

• Conférence des Sociétés savantes, littéraires et artistiques de Seine-et-Oise, compte-rendu.

• Au palais du tribunal [d'Étampes]. La peinture historique de 1307. [Essonne].

  LEFÈVREn Louis-Eugène, 1908

• Le Tribunal de commerce d'Épernay (1811-1907). [Marne].

  VUIBERT, Léon, 1907

• Tribunal de commerce, Dreux, 1799-1999. [Eure-et-Loir].

  GIROT, Jean-Pierre, 1999

• C. G. T. Dordogne. Esquisse de l'histoire des prud'hommes [Dordogne]

  Anonyme, 1987