La condition personnelle de la noblesse dans le détroit de la coutume du Duché de Bourgogne, du XIVe au XVIIIe siècle. [3 volumes]. [Thèse].
Item
Titre
La condition personnelle de la noblesse dans le détroit de la coutume du Duché de Bourgogne, du XIVe au XVIIIe siècle. [3 volumes]. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Dijon, 1986].
Résumé de la thèse :
Les documents traditionnels pour l'étude de la noblesse étaient le cabinet des titres à la Bibliothèque Nationale, la série titres nobiliaires et la série maison du roi sous l'ancien régime aux archives nationales et les jugements dans les affaires de recherche de noblesse. Tout récemment un auteur avait utilisé les preuves faites en vue de l'exonération du droit de marc d'or. Tous ces documents étaient communs à l'ensemble de l'ancienne France. Parmi les documents que nous avons utilisés, on compte une importante proportion d'actes royaux enregistres au parlement et à la Chambre des comptes de Dijon. Il faut y ajouter les actes royaux enregistres au bureau des finances de Dijon, qui étaient moins connus et moins souvent cités par les auteurs bourguignons. Nous avons utilisé une catégorie d'actes inédite : les lettres d'érection de terre en dignité. Les titulaires de la faculté d'anoblir ont utilisé leur prérogative à des fins variables selon les époques : en droit classique les bénéficiaires sont des officiers commensaux des ducs, au dix-huitième siècle des hommes de science. Au point de vue des sources de la noblesse, en droit récent l'office devient une source plus importante que l'anoblissement. Les privilèges des nobles vont en déclinant : les plus substantiels comme les privilèges en matière de peine disparaissent. La plupart des historiens pensent qu'il y a eu pendant les décennies précédant mil sept cent quatre-vingt-neuf un changement d'attitude de la noblesse qui a largement contribué à déclencher la Révolution. Pour notre part nous pensons que, dans la coutume du duché de Bourgogne, les conditions d'admission dans les institutions nobles sont devenues de plus en plus rigoureuses et que l'offensive de la noblesse a voulu, non pas défendre ses privilèges, mais les accroitre.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Dijon, 1986].
Résumé de la thèse :
Les documents traditionnels pour l'étude de la noblesse étaient le cabinet des titres à la Bibliothèque Nationale, la série titres nobiliaires et la série maison du roi sous l'ancien régime aux archives nationales et les jugements dans les affaires de recherche de noblesse. Tout récemment un auteur avait utilisé les preuves faites en vue de l'exonération du droit de marc d'or. Tous ces documents étaient communs à l'ensemble de l'ancienne France. Parmi les documents que nous avons utilisés, on compte une importante proportion d'actes royaux enregistres au parlement et à la Chambre des comptes de Dijon. Il faut y ajouter les actes royaux enregistres au bureau des finances de Dijon, qui étaient moins connus et moins souvent cités par les auteurs bourguignons. Nous avons utilisé une catégorie d'actes inédite : les lettres d'érection de terre en dignité. Les titulaires de la faculté d'anoblir ont utilisé leur prérogative à des fins variables selon les époques : en droit classique les bénéficiaires sont des officiers commensaux des ducs, au dix-huitième siècle des hommes de science. Au point de vue des sources de la noblesse, en droit récent l'office devient une source plus importante que l'anoblissement. Les privilèges des nobles vont en déclinant : les plus substantiels comme les privilèges en matière de peine disparaissent. La plupart des historiens pensent qu'il y a eu pendant les décennies précédant mil sept cent quatre-vingt-neuf un changement d'attitude de la noblesse qui a largement contribué à déclencher la Révolution. Pour notre part nous pensons que, dans la coutume du duché de Bourgogne, les conditions d'admission dans les institutions nobles sont devenues de plus en plus rigoureuses et que l'offensive de la noblesse a voulu, non pas défendre ses privilèges, mais les accroitre.
Auteur
AIMÉ, Marcel
Année
1986
Type
Thèse
Pages
CCLVI-849 ff.
Mot-clé
Condition des personnes
Noblesse - Nobles
Coutumes - Coutumiers
Bourgogne
XIVe, XVe, XVIe, XVIIe, XVIIIe
Noblesse - Nobles
Coutumes - Coutumiers
Bourgogne
XIVe, XVe, XVIe, XVIIe, XVIIIe