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Le régime des biens entre époux en droit normand, du XVIe siècle à la Révolution.

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Titre

Le régime des biens entre époux en droit normand, du XVIe siècle à la Révolution.
Présentation de l'ouvrage :
La Normandie a connu jusqu’à la Révolution un droit coutumier célèbre pour la précocité de sa formation et la spécificité de son contenu. Dans cet ouvrage, que son auteur a cherché à rendre accessible à tous les lecteurs, fussent-ils sans formation juridique particulière, est présentée une analyse approfondie des aspects fondamentaux du régime matrimonial demeurés immuables au long des siècles et de leur application pratique qui a par contre évolué à partir du XVIe siècle sous l’influence conjuguée de la Doctrine et de la Jurisprudence. En se référant à la Coutume officielle de Normandie (1583), aux écrits des commentateurs et des jurisconsultes, et aux arrêts du Parlement de Rouen, l’auteur expose le contenu original de ce régime dit dotal imposé par la Coutume à tous les couples, tant nobles que roturiers, et qui réserve à la femme une situation personnelle et patrimoniale peu enviable durant l’union, mais sensiblement améliorée après le décès de son époux.

Auteur

MUSSET, Jacqueline

Editeur

Caen, Presses universitaires de Caen

Année

1997

Type

Monographie

Pages

214 p.

ISBN

2-84133-094-X

Mot-clé

Droit des biens
Régimes matrimoniaux
Droit normand
Normandie
Régime dotal
XVIe, XVIIe, XVIIIe

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