Le recouvrement de l'impôt direct à la fin de l'Ancien Régime et l'apparition du système actuel à travers les réformes effectuées de 1790 à 1808.
Item
Titre
Le recouvrement de l'impôt direct à la fin de l'Ancien Régime et l'apparition du système actuel à travers les réformes effectuées de 1790 à 1808.
Edition
Mémoire d'études supérieures Droit, Paris, 1972. [Dactylographié].
Auteur
DAUDIGNON, Albert-Pierre
Année
1972
Type
Mémoires
Mot-clé
Fiscalité directe
Recouvrement de l'impôt
XVIIIe, XIXe
Recouvrement de l'impôt
XVIIIe, XIXe