Les instruments juridiques du pouvoir monarchique en France (1500-1800).
Item
Titre
Les instruments juridiques du pouvoir monarchique en France (1500-1800).
Edition
In : A. PADOA-SCHIOPPA (sous la dir. de), <i>Justice et législation. Les origines de l'État moderne en Europe (XIIIe-XVIIIe siècle). Traduit de l'anglais par Marie-Anne de Kisch, texte français établi par Albert Rigaudière. [499 p.].
Auteur
DURAND, Bernard
Editeur
Paris, P.U.F.
Année
2000
Type
Article
Pages
P. 341-367
Mot-clé
Lois - Législations
Pouvoir législatif
Pouvoir royal
Ordonnances et législation royales françaises
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Pouvoir législatif
Pouvoir royal
Ordonnances et législation royales françaises
XVIe, XVIIe, XVIIIe