Les gens de commerce et le droit à Rome.

Titre

Auteur

MINAUD, Gérard

Résumé

Présentation de l'éditeur :
Le vocabulaire latin est riche de termes évoquant les échanges et les transactions économiques, mais les Romains n'en ont laissé aucune définition. Pour commencer, un examen diachronique des mots va faciliter la recherche, notamment en vérifiant par exemple si l'appellation de <i>mercator</i> ou celle de <i>negotiator</i> renvoyaient à un régime juridique particulier, parallèlement au statut civil des personnes (Romain ou non, libre ou esclave, femme, etc). Ce travail d'identification des acteurs conduit ensuite à voir de façon plus détaillée les rapports entre la vie commerciale et le droit.

Plusieurs questions, toujours (l'actualité aujourd'hui, retiennent alors l'attention : qui pouvait faire du commerce, de quelle manière et où, quel contrôle exerçait l'autorité publique sur cette faculté, quelles règles s'appliquaient aux gens de commerce, dans quels métiers, comment s'organisaient leurs rapports juridiques, entre eux ou avec un tiers, de quelles juridiction relevaient-ils, etc ?

Le législateur romain avait en effet déjà cerné tous ces problèmes de la vie commerciale, mais plutôt que d'avoir bâti un droit commercial, c'est un droit des affaires innommé qu'il semble avoir mis en place au fil du temps. Au IVe siècle p.c., un statut administratif des gens de commerce et des juridictions commerciales donnent la timide impression de se manifester, mais l'Empire romain vivait son dernier siècle en Occident, et cette tendance ne put prospérer.