Les sources du droit international pénal.
Item
Titre
Les sources du droit international pénal.
Auteur
DELMAS-MARTY (sous la dir. de), Mireille
FRONZA (sous la dir. de), Emanuela
LAMBERT ABDELGAWAD (sous la dir. de), Élisabeth
FRONZA (sous la dir. de), Emanuela
LAMBERT ABDELGAWAD (sous la dir. de), Élisabeth
Résumé
Présentation de l'éditeur :
Fruit d'un travail d'équipe mené au sein de l'UMR de droit comparé de Paris (Université de Paris 1 – CNRS), né d'approches différentes de spécialistes issus de formations et de systèmes juridiques pluriels, cet ouvrage représente la première étude systématique sur les sources du droit international pénal. Par le biais des rapports des membres de l'équipe de recherche et grâce aux échanges nourris au cours des Tables rondes qui ont eu lieu à Bologne et à Paris, cette recherche a permis que soient dégagés l'état du droit en ce domaine au regard de la problématique des sources ainsi que la pluralité des approches possibles en termes de légalité. L' ouvrage est donc appelé à devenir un instrument fondamental pour tous ceux qui souhaitent comprendre les processus de fabrication de la norme pénale internationale, droit en construction dont le contentieux ne cesse chaque jour de s'enrichir.
Alors que la Cour Pénale Internationale a été instituée, une analyse des sources du droit international pénal s'imposait, à partir surtout de l'étude critique de la jurisprudence des Tribunaux Pénaux Internationaux pour l'ex-Yougoslavie et le Rwanda et de l'examen du Statut de Rome.
L'ouvrage se divise en deux parties : la première comporte une analyse approfondie des diverses problématiques concernant les sources, selon un découpage thématique ; la seconde reproduit les commentaires de grands spécialistes présentés lors des deux Tables rondes.
Dans sa postface, Mireille Delmas-Marty, co-responsable de cette recherche, conclut selon ces termes : « <i>Une telle recherche était nécessaire. Prenons le pari qu'elle deviendra une référence incontournable</i> ».
Fruit d'un travail d'équipe mené au sein de l'UMR de droit comparé de Paris (Université de Paris 1 – CNRS), né d'approches différentes de spécialistes issus de formations et de systèmes juridiques pluriels, cet ouvrage représente la première étude systématique sur les sources du droit international pénal. Par le biais des rapports des membres de l'équipe de recherche et grâce aux échanges nourris au cours des Tables rondes qui ont eu lieu à Bologne et à Paris, cette recherche a permis que soient dégagés l'état du droit en ce domaine au regard de la problématique des sources ainsi que la pluralité des approches possibles en termes de légalité. L' ouvrage est donc appelé à devenir un instrument fondamental pour tous ceux qui souhaitent comprendre les processus de fabrication de la norme pénale internationale, droit en construction dont le contentieux ne cesse chaque jour de s'enrichir.
Alors que la Cour Pénale Internationale a été instituée, une analyse des sources du droit international pénal s'imposait, à partir surtout de l'étude critique de la jurisprudence des Tribunaux Pénaux Internationaux pour l'ex-Yougoslavie et le Rwanda et de l'examen du Statut de Rome.
L'ouvrage se divise en deux parties : la première comporte une analyse approfondie des diverses problématiques concernant les sources, selon un découpage thématique ; la seconde reproduit les commentaires de grands spécialistes présentés lors des deux Tables rondes.
Dans sa postface, Mireille Delmas-Marty, co-responsable de cette recherche, conclut selon ces termes : « <i>Une telle recherche était nécessaire. Prenons le pari qu'elle deviendra une référence incontournable</i> ».
Editeur
Paris, Société de législation comparée, Collection : <i>Unité mixte de recherche de droit comparé de PAris (Université de Paris 1 / CNRS UMR 8103)</i>
Année
2005
Type
Ouvrage collectif
Pages
488 p.
Mot-clé
Sources du droit
Droit pénal
Droit international public
Droit pénal
Droit international public