L'office du juge : part de souveraineté ou puissance nulle.
Item
Titre
L'office du juge : part de souveraineté ou puissance nulle.
Auteur
CAYLA, Olivier
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France
Résumé
Présentation de l'éditeur :
Quel statut théorique allouer au pouvoir de juger au regard du pouvoir étatique ? Comment définir la nature et la forme des liens susceptibles de les articuler l'un à l'autre ? Telles sont les questions auxquelles tentent de répondre ici historiens et philosophes du droit. A l'origine de cette réflexion collective, il y a la diversité des réactions que suscitent les mutations actuelles qui marquent le rôle des juges. Au vu de la forme souvent " nationale " que revêtent ces différences, interroger l'histoire a semblé nécessaire, et c'est à celle de l'Etat français qu'ont été empruntées les formules permettant de caractériser deux des principaux modèles à partir desquels définir la part qui revient au juge dans la mise en œuvre de la loi : d'un côté une vision unitaire, qui juxtapose un roi-juge et un juge-roi, lequel revendique alors " sa part de souveraineté ", de l'autre une vision hiérarchisée, qui réduit la fonction du juge à celle d'exécutant, avec l'idéal ou le risque, d'en faire une " puissance nulle ". La conviction d'une nécessaire indivisibilité de la souveraineté, qui sous-tend ces deux paradigmes, a rendu difficile l'ouverture de la troisième voie explorée aujourd'hui par certains, celle d'une conception dualiste, qui voit dans l'office du juge la manifestation d'un pouvoir-autre. D'où la nécessité de confronter enseignement de l'histoire et données de la réflexion philosophique.
Quel statut théorique allouer au pouvoir de juger au regard du pouvoir étatique ? Comment définir la nature et la forme des liens susceptibles de les articuler l'un à l'autre ? Telles sont les questions auxquelles tentent de répondre ici historiens et philosophes du droit. A l'origine de cette réflexion collective, il y a la diversité des réactions que suscitent les mutations actuelles qui marquent le rôle des juges. Au vu de la forme souvent " nationale " que revêtent ces différences, interroger l'histoire a semblé nécessaire, et c'est à celle de l'Etat français qu'ont été empruntées les formules permettant de caractériser deux des principaux modèles à partir desquels définir la part qui revient au juge dans la mise en œuvre de la loi : d'un côté une vision unitaire, qui juxtapose un roi-juge et un juge-roi, lequel revendique alors " sa part de souveraineté ", de l'autre une vision hiérarchisée, qui réduit la fonction du juge à celle d'exécutant, avec l'idéal ou le risque, d'en faire une " puissance nulle ". La conviction d'une nécessaire indivisibilité de la souveraineté, qui sous-tend ces deux paradigmes, a rendu difficile l'ouverture de la troisième voie explorée aujourd'hui par certains, celle d'une conception dualiste, qui voit dans l'office du juge la manifestation d'un pouvoir-autre. D'où la nécessité de confronter enseignement de l'histoire et données de la réflexion philosophique.
Editeur
Paris, L/G.D.J. Publication de l'Université de Rouen-Le Havre
Année
2001
Type
Actes de colloque
Pages
239 p.
Mot-clé
Pouvoir politique
Pouvoir judiciaire
Magistrats - Magistrature
Pouvoir judiciaire
Magistrats - Magistrature