La propriété collective dans la haute Roya à travers les règlements de contentieux territoriaux (XIIe-XVe siècles). [Alpes-Maritimes - Italie].
Item
Titre
La propriété collective dans la haute Roya à travers les règlements de contentieux territoriaux (XIIe-XVe siècles). [Alpes-Maritimes - Italie].
Edition
In : Marc ORTOLANI, Olivier VERNIER, Michel BOTTIN (sous la dir.), Henri-Louis BOTTIN (composé par), <i>Propriété individuelle et collective dans les États de Savoie</i>, Actes du colloque international de Turin (9-10 octobre 2009). Préface de Gian Savino PENE VIDARI. [P.R.I.D.E.S. Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie].
Auteur
LASSALLE, Juliette
Editeur
Nice, Serre
Année
2012
Type
Article
Pages
P. 25-45
Mot-clé
Propriétés collectives
Haute Roya (Alpes-Maritimes - Italie)
Actes notariés
Vocabulaire juridique
Propriétés simultanées
Possessions promiscues
Droits d'usages
Indivisions
Comté de Nice
Italie
XIIe, XIIIe, XIVe, XVe
Piémont (Italie)
Ligurie (Italie)
Vallée de la Roya
Haute Roya (Alpes-Maritimes - Italie)
Actes notariés
Vocabulaire juridique
Propriétés simultanées
Possessions promiscues
Droits d'usages
Indivisions
Comté de Nice
Italie
XIIe, XIIIe, XIVe, XVe
Piémont (Italie)
Ligurie (Italie)
Vallée de la Roya