Traitants et fraudes dans le recouvrement de l'impôt. Affaires traitées par le contrôleur général Le Peletier (1683-1688). [Claude Le Peletier, 1631-1711].
Item
Titre
Traitants et fraudes dans le recouvrement de l'impôt. Affaires traitées par le contrôleur général Le Peletier (1683-1688). [Claude Le Peletier, 1631-1711].
Edition
Paris, mémoire de DEA d'histoire du droit, Paris II, 1995.
Auteur
LIMON, M.-F.
Résumé
Quatrième de couverture :
Claude Le Peletier, appelé au contrôle général des finances par Louis XIV entre 1683 et 1689, eut à coeur de mettre un terme aux agissements frauduleux de financiers que Colbert, son illustre prédécesseur, n'avait pas pu ou pas voulu inquiéter. En effet, des traitants comme Berryer et Béchameil avaient commencé leur carrière lorsque Foucquet était encore le tout puissant surintendant des finances. Quant aux frères Bauyn et à leur cousin Dujardin, ils profitèrent de l'arrivée au pouvoir de Colbert pour asseoir leur emprise sur la recette générale des finances de Montauban. Les péripéties des enquêtes menées par Le Peletier ainsi que la succession des arrêts du Conseil du roi pris pour faire avancer les poursuites mettent en lumière le fonctionnement parfois chaotique de l'administration fiscale et les contradictions de l'Etat monarchique qui, éprouvant certaines difficultés à maîtriser le flot de ses dépenses, en éprouve plus encore à maîtriser les excès de ceux auxquels il confie le recouvrement fiscal.
Claude Le Peletier, appelé au contrôle général des finances par Louis XIV entre 1683 et 1689, eut à coeur de mettre un terme aux agissements frauduleux de financiers que Colbert, son illustre prédécesseur, n'avait pas pu ou pas voulu inquiéter. En effet, des traitants comme Berryer et Béchameil avaient commencé leur carrière lorsque Foucquet était encore le tout puissant surintendant des finances. Quant aux frères Bauyn et à leur cousin Dujardin, ils profitèrent de l'arrivée au pouvoir de Colbert pour asseoir leur emprise sur la recette générale des finances de Montauban. Les péripéties des enquêtes menées par Le Peletier ainsi que la succession des arrêts du Conseil du roi pris pour faire avancer les poursuites mettent en lumière le fonctionnement parfois chaotique de l'administration fiscale et les contradictions de l'Etat monarchique qui, éprouvant certaines difficultés à maîtriser le flot de ses dépenses, en éprouve plus encore à maîtriser les excès de ceux auxquels il confie le recouvrement fiscal.
Editeur
Paris, L.G.D.J.
Année
1995
Type
Mémoires
Pages
113 p.
Mot-clé
Traitants
Fraudes fiscales
Claude Le Peletier
Contrôleurs généraux des Finances
XVIIe
Contrôle général des Finances
Fraudes fiscales
Claude Le Peletier
Contrôleurs généraux des Finances
XVIIe
Contrôle général des Finances