L'arbre, l'instituteur et le percepteur.
Item
Titre
L'arbre, l'instituteur et le percepteur.
Edition
Des effets successifs de l'âge des forêts et d'une loi de Jules Ferry sur le traitement du receveur municipal : trois réflexion à propos d'un arrêt du Consel d'État du 26 juillet 1918.
Auteur
VAYROU, Georges
Résumé
Résumé :
« Cet article regroupe trois observations suggérées par un arrêt du Conseil d'État du début du XXe siècle, qui permet d'étudier les effets successifs (et inattendus) de l'âge des arbres d'une forêt communale et d'une loi de Jules Ferry sur le traitement du receveur municipal. L'arrêt permet en effet de poser trois questions. La première nous éloigne temporairement de Bourgogne et nous emmène en Gascogne : dans quelles conditions les produits d'une coupe de bois de forêt communale ne peuvent-elles pas être considérés comme « ordinaires », c'est-à-dire réguliers et pérennes ? La seconde question nous permet de revenir en Bourgogne pour illustrer notre propos : en examinant de plus près le contentieux du salaire des percepteurs, on constate que les lois sur l'instruction primaire, essentiellement entre 1882 et 1889, ont bousculé les finances communales. C'est ainsi que « l'arbre et l'instituteur » vont exercer malgré eux une influence surprenante sur le calcul du salaire du receveur municipal. Mais on doit examiner aussi les modalités de calcul de ce fameux traitement, et les nombreux problèmes qui ont pu se poser jusqu'en 1941, opposant communes et percepteurs d'une part, mais également ministres des Finances et de l'Intérieur, d'autre part. Et nous retournerons en Gascogne avant de revenir en Bourgogne pour appuyer notre troisième observation, qui rapproche de manière inattendue deux régions pourtant fort éloignées l'une de l'autre dans le casse-tête de la révision du traitement du receveur municipal. »
« Cet article regroupe trois observations suggérées par un arrêt du Conseil d'État du début du XXe siècle, qui permet d'étudier les effets successifs (et inattendus) de l'âge des arbres d'une forêt communale et d'une loi de Jules Ferry sur le traitement du receveur municipal. L'arrêt permet en effet de poser trois questions. La première nous éloigne temporairement de Bourgogne et nous emmène en Gascogne : dans quelles conditions les produits d'une coupe de bois de forêt communale ne peuvent-elles pas être considérés comme « ordinaires », c'est-à-dire réguliers et pérennes ? La seconde question nous permet de revenir en Bourgogne pour illustrer notre propos : en examinant de plus près le contentieux du salaire des percepteurs, on constate que les lois sur l'instruction primaire, essentiellement entre 1882 et 1889, ont bousculé les finances communales. C'est ainsi que « l'arbre et l'instituteur » vont exercer malgré eux une influence surprenante sur le calcul du salaire du receveur municipal. Mais on doit examiner aussi les modalités de calcul de ce fameux traitement, et les nombreux problèmes qui ont pu se poser jusqu'en 1941, opposant communes et percepteurs d'une part, mais également ministres des Finances et de l'Intérieur, d'autre part. Et nous retournerons en Gascogne avant de revenir en Bourgogne pour appuyer notre troisième observation, qui rapproche de manière inattendue deux régions pourtant fort éloignées l'une de l'autre dans le casse-tête de la révision du traitement du receveur municipal. »
Année
2010
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
2010, t. 67, t. 93-103
Mot-clé
Forêts communales
Gestion et exploitation forestière
Receveur municipal
Percepteurs
Instituteurs
Finances municipales
XIXe
Taller (Landes)
Coupes de bois
Semur-en-Auxois (Côte-d'Or)
Gestion et exploitation forestière
Receveur municipal
Percepteurs
Instituteurs
Finances municipales
XIXe
Taller (Landes)
Coupes de bois
Semur-en-Auxois (Côte-d'Or)