Retrait lignager et rétrocession sous l'Ancien Régime.

Item

Titre

Auteur

VIOLOT, R.

Année

1946

Type

Article

Titre du périodique

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

1946-1947, tome XI, p. 200-204

Mot-clé

Retrait lignager
Rétrocession
XVIe, XVIIe, XVIIIe

URL

Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].

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Retrait lignager