Les aspects formalistes du transfert de la propriété roturière immobilière dans les coutumes du duché et du comté de Bourgogne.
Item
Titre
Les aspects formalistes du transfert de la propriété roturière immobilière dans les coutumes du duché et du comté de Bourgogne.
Auteur
PROST, M.
Année
1952
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1952, tome XIV, p. 255-257
Mot-clé
Formalismes
Transfert de propriété
Ventes
Propriété foncière et immobilière
Roture - Roturiers
Coutume de Bourgogne
Coutume de Franche-Comté
Coutumes - Coutumiers
Transfert de propriété
Ventes
Propriété foncière et immobilière
Roture - Roturiers
Coutume de Bourgogne
Coutume de Franche-Comté
Coutumes - Coutumiers
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].