Acte de société entre messagers jurés pour le temps de la guerre (1er octobre 1592).
Item
Titre
Acte de société entre messagers jurés pour le temps de la guerre (1er octobre 1592).
Auteur
FORESTIER, Henri
Année
1950
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1950-1951, tome XIII, p. 301-302
Mot-clé
Droit des sociétés
Messagers jurés
Guerres de religion
Postes - Messageries
XVIe
Messagers jurés
Guerres de religion
Postes - Messageries
XVIe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].