Les ducs et la noblesse lorraine. La compétence civile en première instance des anciennes juridictions bailliagères lorraines.
Item
Titre
Les ducs et la noblesse lorraine. La compétence civile en première instance des anciennes juridictions bailliagères lorraines.
Auteur
DELCAMBRE, Etienne
Année
1952
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
1952, pp. 39-60
Mot-clé
Droit féodal
Bailliages, Juridictions baillaigères
Compétence civile, Droit civil
Première instance
Histoire de la justice, Histoire du droit civil
Ducs, Nobles
Lorraine
XIIIe, XIVe, XVe, XVIe, XVIIe
Bailliages, Juridictions baillaigères
Compétence civile, Droit civil
Première instance
Histoire de la justice, Histoire du droit civil
Ducs, Nobles
Lorraine
XIIIe, XIVe, XVe, XVIe, XVIIe