La jurisprudence de l’intendant en Hainaut français au XVIIIe siècle.
Item
Titre
La jurisprudence de l’intendant en Hainaut français au XVIIIe siècle.
Auteur
GLINEUR, Cédric
Résumé
Sur le modèle des ministères et du Conseil du roi, le commissaire départi en Hainaut introduisit, au moins depuis le début du XVIIIe siècle, l’usage administratif de conserver tous les documents produits ou reçus par ses bureaux. L’intendant disposait ainsi des pièces des procès qu’il tranchait dans le cadre de ses compétences juridictionnelles. Ces documents, et en particulier les jugements rendus sur des litiges anciens, lui servaient à résoudre des litiges actuels. Cette pratique lui permit alors de constituer des jurisprudences dans certains domaines, comme celui de la justice fiscale.
Année
2008
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
T.V.R.
Numéro
2008, n° 76, pp. 353-371.
Mot-clé
Intendant de province
Archives
Jurisprudence
Contentieux
Hainaut
XVIIIe
Archives
Jurisprudence
Contentieux
Hainaut
XVIIIe