Le droit sous Vichy.
Item
Titre
Le droit sous Vichy.
Auteur
DURAND (sous la dir. de), Bernard
LE CROM (sous la dir. de), Jean-Pierre
SOMMA (sous la dir. de), Alessandro
LE CROM (sous la dir. de), Jean-Pierre
SOMMA (sous la dir. de), Alessandro
Résumé
Présentation de l'ouvrage :
Cet ouvrage rassemble les contributions d’un séminaire qui s’est déroulé du 16 au 19 septembre 2004 à Blankensee (Berlin) dans le cadre du programme de recherche "<i>L’Europe des dictatures</i>", dirigé par Dieter Simon et organisé par le Max-Planck-Institut fur europeische Rechtgeschichte de Frankfurt am Main avec la collaboration de la Berlin-Brandenburgische Akademie der Wissenschaften. Il n’a pas pour ambition de traiter le droit sous Vichy de manière générale. Certains domaines, comme le droit social ou la législation antisémite, ont en effet déjà fait l’objet de travaux de recherche faisant autorité. Par ailleurs, il était impossible de couvrir l’ensemble de la législation vichyste, extrêmement abondante et diversifiée. Pour autant, la plupart des grandes questions est ici abordée. Après une introduction générale (Margairaz), une première partie interroge différents aspects du droit civil, que ce soit le droit de propriété, le droit rural, le droit de la famille ou le droit successoral (De Vita, Durand, Montazel, Amodio, Bilon). Le droit commercial et la législation relative au rationnement font l’objet d’une seconde partie (Fortier, Volante, Hesse et Ménard). Les contributions relatives au droit public, au niveau national et international (droit de la presse, réformes de la justice, application de la législation dans la zone) sont traités dans la troisième partie (Mallet-Poujol, Fillon, Millon) et celles qui concernent le droit pénal, dans le domaine des peines, de l’ordre moral ou des tribunaux d’exception dans la quatrième (Le Gall, Boninchi, de Mari). Les acteurs, qu’ils soient juges ou professeurs, font l’objet de la cinquième partie (Fabre, Royer, Bigot, Somma). L’ouvrage se termine par une contribution consacrée à ce que devient le droit de Vichy après la libération de la France (Le Crom) et par une conclusion générale sur le droit sous Vichy (Durand).
Cet ouvrage rassemble les contributions d’un séminaire qui s’est déroulé du 16 au 19 septembre 2004 à Blankensee (Berlin) dans le cadre du programme de recherche "<i>L’Europe des dictatures</i>", dirigé par Dieter Simon et organisé par le Max-Planck-Institut fur europeische Rechtgeschichte de Frankfurt am Main avec la collaboration de la Berlin-Brandenburgische Akademie der Wissenschaften. Il n’a pas pour ambition de traiter le droit sous Vichy de manière générale. Certains domaines, comme le droit social ou la législation antisémite, ont en effet déjà fait l’objet de travaux de recherche faisant autorité. Par ailleurs, il était impossible de couvrir l’ensemble de la législation vichyste, extrêmement abondante et diversifiée. Pour autant, la plupart des grandes questions est ici abordée. Après une introduction générale (Margairaz), une première partie interroge différents aspects du droit civil, que ce soit le droit de propriété, le droit rural, le droit de la famille ou le droit successoral (De Vita, Durand, Montazel, Amodio, Bilon). Le droit commercial et la législation relative au rationnement font l’objet d’une seconde partie (Fortier, Volante, Hesse et Ménard). Les contributions relatives au droit public, au niveau national et international (droit de la presse, réformes de la justice, application de la législation dans la zone) sont traités dans la troisième partie (Mallet-Poujol, Fillon, Millon) et celles qui concernent le droit pénal, dans le domaine des peines, de l’ordre moral ou des tribunaux d’exception dans la quatrième (Le Gall, Boninchi, de Mari). Les acteurs, qu’ils soient juges ou professeurs, font l’objet de la cinquième partie (Fabre, Royer, Bigot, Somma). L’ouvrage se termine par une contribution consacrée à ce que devient le droit de Vichy après la libération de la France (Le Crom) et par une conclusion générale sur le droit sous Vichy (Durand).
Editeur
Frankfurt-am-Main, Vittorio Klostermann Gmbh, coll. <i>Das Europa des Diktatur</i> (7)
Année
2006
Type
Monographie
Pages
498 p.
Mot-clé
Régime de Vichy
Droit et législation
XXe
Histoire des doctrines juridiques
Revues et éditions juridiques
Droit et législation
XXe
Histoire des doctrines juridiques
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