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Les premières manifestations du droit privé montbéliardais (XIVe-XVe siècles) [Montbéliard, Doubs].

Item

Titre

Les premières manifestations du droit privé montbéliardais (XIVe-XVe siècles) [Montbéliard, Doubs].

Auteur

GAY, Jean-Louis

Année

1958

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

1958-1959 [1960], tome XX, p. 229-298

Mot-clé

Droit privé
Montbéliard (Doubs)
Franche-Comté
Villes - Villages
XIVe, XVe

URL

Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].

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