Les actes intitulés règlements sous l'Ancien Régime.
Item
Titre
Les actes intitulés règlements sous l'Ancien Régime.
Auteur
MICHAUD, H.
Année
1957
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
B.E.C.
Numéro
1957 (paru en 1958), t. CXV, p. 156-167
Mot-clé
Règlements
Actes royaux
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Actes royaux
XVIe, XVIIe, XVIIIe