Actes royaux
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Essai sur la diplomatique de Charles VII d’après le formulaire des actes de ce roi conserve à la bibliothèque nationale et d’après les documents originaux. [Thèse].
BARBAUD, Gabriel, 1873 -
Les actes comme expression du pouvoir au haut Moyen Âge.
GASSE-GRANDJEAN, Marie-José, 2003 -
Gouvernement et hommes de gouvernement sous les derniers Capétiens (1313-1328). [Thèse].
CANTEAUT, Olivier, 2005 -
Justice et législation sous le règne de Louis XI : La norme juridique royale à la veille des Temps modernes. [Thèse].
MARTIN, Frédéric-F, 2008 -
Archives départementales de la Loire-Atlantique. Catalogue des actes royaux imprimés des séries anciennes AA-II (1657-1792).
NOUGARET, Christine, 1991 -
Actes royaux des archives de l'Hérault : notices d'actes concernant les divers aspects de l'administration royale en Languedoc, les provinces françaises et Paris, Série A (1151-1422).
CARAMEL, Alfred, 1980 -
Recueil des actes de Philippe Auguste... Tome IV : 1er novembre 1215-14 juillet 1223.
NORTIER (édité par), Michel, 1979 -
Trois actes royaux originaux des XIIe et XIIIe siècles.
GASPARI, Françoise, 1980 -
Recueil des actes de Rober Ier et de Raoul, rois de France (922-936).
DUFOUR, Jean, 1979 -
La prise de décision en France (1525-1559) : recherches sur la réalité du pouvoir royal ou princier à la Renaissance.
CLAERR (édité par), Roseline, 2008 -
Jean Bodin et les formes.
MARTIN, Frédéric, 2009 -
Le "bon plaisir du prince"... Et de quelques autres.
FRÊLON-ALLONEAU, Élise, 2009 -
Le crédit et les juifs : recherche sur la cohérence d'une politique normative royale au XIIIe siècle.
FORCADET, Pierre-Anne, 2009 -
Les actes intitulés règlements sous l'Ancien Régime.
MICHAUD, H., 1957 -
Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale. Actes royaux. T. VI. Louis XV, Louis XVI (1756-1789).
HONORÉ, S., 1957 -
Les actes d'Henri II, roi de France [1547-1559].
ANTOINE, Michel, 1980 -
Notice : Brevet.
BLUCHE, François, 2005 -
Notice : Actes royaux.
HAROUEL, Jean-Louis, 2005 -
Notice : Actes royaux (+ biblio.).
BARBICHE, Bernard, 2005