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Les chartes ducales, miroir du droit coutumier normand? Hypothèses sur les évocations de la coutume dans les actes des ducs de Normandie (fin XIe-fin XIIe siècles).

Item

Titre

Les chartes ducales, miroir du droit coutumier normand? Hypothèses sur les évocations de la coutume dans les actes des ducs de Normandie (fin XIe-fin XIIe siècles).

Auteur

DAVY, Gilduin

Résumé

Dès la fin du premier tiers du XIe siècle, les chartes des ducs de Normandie évoquent la coutume du duché. Ces évocations soutiennent la thèse d'une cristallisation du droit coutumier normand dans le courant du règne de Guillaume le Conquérant. Toutefois, le nombre des allusions à la « consuetudo Normanniae » ou au « mos patriae » restant relativement limité de la fin du XIe à la fin du XIIe siècle, peut-être vaudrait-il mieux voir en elles le reflet d'une dynamique coutumière qui n'aboutirait définitivement qu'au seuil du XIIIe siècle. Néanmoins, il est possible de déceler dans ces documents un certain nombre d'indices qui révèlent les interactions entre le pouvoir ducal et la fondation de la coutume normande et envisager le rôle du duc normand dans le développement et l'achèvement de celle-ci.

Année

2007

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

R.H.D.

Numéro

2007, n°2, pp. 197-218

Mot-clé

Normandie
Droit coutumier
Coutume du Duché de Normandie
Pouvoir ducal
XIe, XIIe

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