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Les chartes de franchises du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVe et XVe siècles (suite).

Item

Titre

Les chartes de franchises du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVe et XVe siècles (suite).

Auteur

DAVID, Gisèle

Résumé

Résumé :« En complément d'un article publié dans le volume 61 des <i>MSHDB</i> en 2004, sur les chartes de franchises du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVe et XVe siècles, trois thèmes sont ici développés : les différences de statut des sujets vivant au sein d'une même seigneurie, un essai de typologie des chartes de franchises accordées au cours de cette période, et la contrepartie quelquefois exigée par les seigneurs à la concession de nouvelles « libertés ». Dans ce dernier point, quatre formes de compensation sont exprimées dans les textes : de nouvelles taxes imposées aux sujets, le versement d'une somme d'argent, de nouvelles redevances ajoutées à une somme d'argent, et enfin quelques autres moins courantes relevées dans certaines chartes. Pour une éventuelle recherche de localisation des villes ou villages cités, des dates d'octroi des franchises et des noms des seigneurs concédants, il est présenté un tableau récapitulatif des communes qui apparaissent dans cet article.»

Année

2006

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

2006, t. 63, p. 9-39

Mot-clé

Chartes de franchises
Comté de Bourgogne
Franche-Comté
Communautés d'habitants
Droits de franchises
XIIe, XIVe, XVe

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